Zonage du PLU de Cunfin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 29215800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription linéraire du PLU de Marigny le Châtel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 29119000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du POS de Saint Christophe Dodinicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 28519500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Buchères Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 23 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 28521200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Montier en l'Isle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 28414900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription surfacique du POS de Lassicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 28319600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU d'Auxon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 27817200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 27715900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Vallentigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 26815700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Vallentigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 26216900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Saint Nicolas la Chapelle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 25818200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
