Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Jeux de données ⁽⁵⁷⁰⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

570 jeux de données

Trier par :

Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Jul 12, 2013
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Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à t…
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Zonage du PLU de Méry sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 13, 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Unités paysagères dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Apr 4, 2013
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Unités paysagères issues d'inventaires régionaux des paysages. Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages…
Zonage du PLU de Bar sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Sep 24, 2012
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 26, 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 14, 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du POS de Vendeuvre sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Jul 16, 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du POS de Briel sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Dec 24, 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Jul 15, 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de Saint Parres les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Jul 16, 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Feb 3, 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Romilly sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Jul 9, 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de La Fosse Corduan
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du PLU de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Mar 17, 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le May 11, 2026
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…