Document d'urbanisme de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K21900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de Chappes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Bourguignons Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Racines Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du PLU de Chavanges Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K21300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de Le Mériot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K19800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Sainte Savine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 17 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 24 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 99539800Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation con…
Zonage du PLU de Bar sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 24 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 98323600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 27 août 2013Métadonnées :Bon(78 %) 97323900Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, …
Prescription linéraire du PLU de Cunfin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 96240400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Proverville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95544000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Saint Julien les Villas Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 94924900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 mai 2014Métadonnées :Bon(78 %) 94134200L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Secteurs de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 93440600Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription ponctuelle du PLU de Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 92619000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations ponctuelles de la carte communale de Longsols Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 92525000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Zonage du PLU de Bréviandes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 91724300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
