Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Zonage du PLU de Mussy sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
949
419
0
0
Document d'urbanisme de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
920
215
0
0
Prescription linéraire du PLU de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
919
203
0
0
Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 mars 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
917
395
0
0
Prescription surfacique du PLU de Le Mériot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 5 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
917
196
0
0
Prescription linéraire du PLU de Cunfin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
908
404
0
0
Document d'urbanisme de La Motte Tilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
906
238
0
0
Zonage du PLU de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 17 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
899
263
0
0
Document d'urbanisme de Proverville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
894
435
0
0
Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 févr. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
882
211
0
0
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 mai 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
871
337
0
0
Zonage du PLU de Bar sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 sept. 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
869
223
0
0
Secteurs de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
851
398
0
0
Zonage du PLU de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
841
238
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
840
188
0
0
Zonage du PLU de Saint Julien les Villas
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
830
246
0
0
Prescription surfacique du POS de Bossancourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
823
266
0
0
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 août 2013
Métadonnées :
Bon(78 %)
826
235
0
0
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
817
245
0
0
Document d'urbanisme de Saint Parres les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
815
232
0
0