Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Direction Départementale des Territoires de l'Aube

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

571 jeux de données

Trier par :

Prescription linéraire du PLU de Cunfin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 janv. 2015
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription surfacique du PLU de Pars lès Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 oct. 2014
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Prescription surfacique du POS de Bossancourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 août 2015
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Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 mai 2014
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L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Prescription surfacique du PLU de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Polisy
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Carte communale de Ferreux Quincey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Informations surfaciques de la carte communale de Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Prescription ponctuelle du PLU de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 août 2012
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Saint Parres aux Tertres
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 mars 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Nogent sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 juin 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de Brillecourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du PLU d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Saint Parres les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Briel sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de La Rivière de Corps
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 28 janv. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…