Document d'urbanisme de Verrières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 73222200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte communale de Fralignes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76220200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription ponctuelle du PLU d'Isle Aumont Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 73319000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 27 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 73119000Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Zonage du PLU de La Saulsotte Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 73022300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72823900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du POS de Briel sur Barse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 72819800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Chauchigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 72720000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du POS de Betignicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 72221600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Fontaine Mâcon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 72122500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Maizières la Grande Paroisse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 72119200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Sainte Maure Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 72223500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU d'Essoyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 72223200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de Saint Benoist sur Vanne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71919000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Informations surfacique de la carte communale de Les Croûtes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 71418700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Document d'urbanisme de Méry sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71322200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Sites de méthanisation dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 28 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 71424600Localisation des stations de méthanisation dans l'Aube au 01/07/2015 Source : chambre d'agriculture de l'Aube
Prescriptions surfaciques du PLU des Loges Margueron Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 71120200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Fontaine Mâcon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 71119600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Secteurs de la carte communale de Polisy Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 70822800Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
