Prescription surfacique du PLU de Plancy l'Abbaye Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 77222400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Fresnoy le Château Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 76921100Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription surfacique du PLU de Montsuzain Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 76923200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Plancy l'Abbaye Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 76820100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Maraye en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 76920500Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
L_ZAE_S_010 Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 76726000Recensement des zones d'activités du Département de l'Aube réalisé en novembre 2016
Prescription surfacique du PLU de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 76519900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations surfaciques de la carte communale de Saint Phal Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 76430500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Zonage du POS de Lesmont Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 76519900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 2 oct. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 76526600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Informations linéaires de la carte communale de Baroville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 76119900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Carte communale de La Louptière Thénard Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75418300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription surfacique du PLU de Bayel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 75220200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Charmont sous Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 74822700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations surfaciques de la carte communale de Paisy Cosdon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 74920700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Canton au sens de l'INSEE de l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 74523200Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Prescription linéraire du POS de Bossancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 74521900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Chappes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 74419000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Brillecourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75519000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 déc. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 73628500Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le pa…
