Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Secteurs de la carte communale de Fresnoy le Château
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
687
209
0
0
Zonage du PLU de Laines aux Bois
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 avr. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
687
198
0
0
Prescription ponctuelle du PLU d'Isle Aumont
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
684
184
0
0
Canton au sens de l'INSEE de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 5 janv. 2016
Métadonnées :
Bon(78 %)
682
231
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 août 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
681
184
0
0
Prescription surfacique du PLU de Montsuzain
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
678
229
0
0
Prescription linéraire du PLU de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
678
200
0
0
Document d'urbanisme de Géraudot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
677
185
0
0
Prescription surfacique du PLU de La Motte Tilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 avr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
676
196
0
0
Prescription surfacique du PLU de Bayel
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
676
199
0
0
Prescription surfacique du PLU de Maizières la Grande Paroisse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
675
190
0
0
Zonage du PLU de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
672
183
0
0
Prescription linéraire du POS de Bossancourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
671
218
0
0
Prescription surfacique du PLU de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
670
219
0
0
Document d'urbanisme de Verrières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
670
219
0
0
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
670
237
0
0
Document d'urbanisme de Méry sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
670
219
0
0
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 déc. 2019
Métadonnées :
Bon(78 %)
668
278
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Morvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 1 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
664
205
0
0
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 oct. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
663
261
0
0