Informations surfaciques de la carte communale de Saint Benoist sur Vanne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 70821500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Prescription linéraire du PLU de Vauchassis Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 70919600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions surfaciques du PLU de Morvilliers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 1 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 70720700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Marigny le Châtel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 70817900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de Chavanges Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 70521500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Bar sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 70318900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU d'Arcis sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 70319600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Romilly sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69733000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte communale de Faux Villecerf Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69621200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Document d'urbanisme de Sainte Savine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 20 oct. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 69319600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Montsuzain Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 1 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 69416900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Bar sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68923300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 27 avr. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 68823400Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles e…
Zonage du PLU de Saint Lyé Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 68719200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription linéraire du PLU de Le Mériot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 68723000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du POS d'Unienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 68621800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Vauchassis Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68618700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 68418500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription ponctuelle du PLU de Géraudot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 68418600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Pars lès Romilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68536000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
