Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Document d'urbanisme de Saint Parres aux Tertres
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
557
211
0
0
Informations surfaciques de la carte commuale de Poligny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
556
173
0
0
Secteurs de la carte communale de Luyères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
556
181
0
0
Prescription linéraire du POS de Précy Saint Martin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
555
169
0
0
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
556
250
0
0
Prescription linéraire du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
555
203
0
0
Prescription linéraire du PLU de Fouchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
553
194
0
0
Prescription linéraire du PLU d'Essoyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
552
199
0
0
Prescription surfacique du POS de Merrey sur Arce
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
549
180
0
0
Informations linéaires de la carte communale de Villery
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
548
189
0
0
Zonage du POS de Ville sous la Ferté
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
549
173
0
0
Zonage du PLU de Proverville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
548
188
0
0
Prescription surfacique du PLU de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 17 déc. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
547
180
0
0
Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 oct. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
551
193
0
0
Secteurs de la carte communale de Champignol lez Mondeville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
544
190
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Auxon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
544
206
0
0
Document d'urbanisme d'Avant les Ramerupt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
544
180
0
0
Zonage du PLU de Maizières la Grande Paroisse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
544
195
0
0
Document d'urbanisme de Voué
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
541
195
0
0
Carte communale de Saint Oulph
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
542
180
0
0