Document d'urbanisme de Brienne le Château Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59219600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du POS de Merrey sur Arce Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 59318100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones de compétence en AEP dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 oct. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 59222400Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuée…
Prescription linéraire du PLU de Dienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 59320200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Bayel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59117800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du POS de Les Riceys Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 9 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 59121200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Sainte Maure Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 59120900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Courceroy Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58918000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescriptions surfaciques du PLU de Saint Lyé Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 58816800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Voué Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58819800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte communale de Fresnoy le Château Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58721400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Document d'urbanisme de Dienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58719500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Géraudot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 58720200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU d'Arcis sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 58718400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Accueil des gens du voyage dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58518700Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage.La …
Prescription surfacique du POS de La Villeneuve au Chêne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 58519800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Sainte Savine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 58417000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU d'Avant les Ramerupt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 58220600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Payns Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 1 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 58018200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Vallant Saint Georges Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 58018100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
