Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Prescription surfacique du POS d'Unienville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
527
201
0
0
Zonage du PLU de Géraudot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
528
202
0
0
Prescription surfacique du POS de Brienne la Vieille
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
527
185
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
525
190
0
0
Carte communale de Fresnoy le Château
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
526
211
0
0
Prescription linéraire du PLU d'Arcis sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
524
178
0
0
Document d'urbanisme de Saint Lyé
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
523
175
0
0
Secteurs de la carte communale de Chalette sur Voire
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
523
186
0
0
Secteurs de la carte communale de La Vendue Mignot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
524
177
0
0
Prescription linéraire du PLU de Trainel
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
524
172
0
0
Zonage du PLU de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
522
176
0
0
Carte communale de Lirey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
526
187
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Saint Lyé
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
522
166
0
0
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 oct. 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
523
224
0
0
Secteurs de la carte communale de Montier en l'Isle
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
520
203
0
0
Document d'urbanisme d'Arcis sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
525
186
0
0
Zonage du PLU de Fouchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
522
165
0
0
Document d'urbanisme de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
518
215
0
0
Prescription linéraire du PLU de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
518
185
0
0
Document d'urbanisme de Bayel
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
522
178
0
0