Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Prescription ponctuelle du PLU de Laines aux Bois
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
516
175
0
0
Zonage du PLU de La Motte Tilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
514
183
0
0
Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
514
196
0
0
Carte communale de Vulaines
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
513
192
0
0
Prescription linéraire du PLU de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 août 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
511
200
0
0
Accueil des gens du voyage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
511
183
0
0
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 mai 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
511
164
0
0
Carte communale de Les Croûtes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
514
181
0
0
Document d'urbanisme de Courceroy
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
510
173
0
0
Document d'urbanisme de Saint Nicolas la Chapelle
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
512
250
0
0
Document d'urbanisme de Mesnil Sellières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
507
220
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Payns
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 1 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
506
215
0
0
Prescription linéraire du PLU de Nogent sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
505
182
0
0
Prescriptions ponctuelles du PLU de Saint Lyé
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
504
198
0
0
Document d'urbanisme d'Auxon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
503
173
0
0
Prescription linéraire du PLU de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
503
170
0
0
Document d'urbanisme de Précy Saint Martin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
502
180
0
0
Zonage du PLU de Juvancourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
502
219
0
0
Prescription surfacique du PLU de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
172
0
0
Document d'urbanisme de Radonvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
214
0
0