Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Informations linéaires de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
150
0
0
Prescription surfacique du PLU de Sainte Maure
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
500
186
0
0
Informations surfaciques de la carte communale de Maraye en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
499
168
0
0
Secteurs de la carte communale de Paisy Cosdon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 28 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
498
194
0
0
Document d'urbanisme de Fontette
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
170
0
0
Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
497
176
0
0
Prescription surfacique du POS d'Ailleville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
496
189
0
0
Zonage du PLU de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
497
227
0
0
Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
496
165
0
0
Zonage du PLU de Vallant Saint Georges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
496
181
0
0
Prescriptions linéaires du PLU de Saint Lyé
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
494
182
0
0
Zonage du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
495
168
0
0
Zones d'emploi dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 avr. 2011
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
493
247
0
0
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 août 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
494
198
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
494
178
0
0
Zonage du PLU d'Assencières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
494
164
0
0
Zonage du POS de Vendeuvre sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
493
181
0
0
Informations linéaires de la carte communale de Saint Hilaire sous Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
492
176
0
0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 1 oct. 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
491
203
0
0
Zone franche urbaine de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 oct. 2013
Métadonnées :
Bon(78 %)
497
150
0
0