Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Zonage du PLU de Polisot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
466
162
0
0
Prescription linéraire du POS d'Ailleville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
464
175
0
0
Prescription linéraire du PLU de Mussy sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
464
224
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Proverville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
462
197
0
0
Secteurs de la carte communale de La Fosse Corduan
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
465
148
0
0
Secteurs de la carte communale de Faux Villecerf
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
460
164
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Vallant Saint Georges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
460
165
0
0
Zonage du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
462
71
0
0
Carte communale de Rouvres les Vignes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
460
198
0
0
Zonage du PLU de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 12 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
458
174
0
0
Document d'urbanisme de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
458
207
0
0
Prescription surfacique du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
455
165
0
0
Zonage du PLU de Mesnil Sellières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
462
166
0
0
Prescription surfacique du PLU de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
453
182
0
0
Secteurs de la carte communale de Mesnil Saint Loup
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
451
172
0
0
Prescription surfacique du PLU de Fouchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
450
175
0
0
Prescriptions poncutelles du PLU de Bar sur seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 17 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
451
179
0
0
Prescription linéraire du PLU de Les Noës près Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
450
178
0
0
Carte communale de Neuville sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
449
186
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
448
185
0
0