Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Carte communale de Bagneux la Fosse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
452
165
0
0
Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
447
177
0
0
Zonage du PLU de Charmont sous Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 12 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
448
212
0
0
Document d'urbanisme de Rumilly les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
445
176
0
0
Document d'urbanisme de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
445
187
0
0
Document d'urbanisme de Crancey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
445
154
0
0
Carte communale de Villemaur sur Vanne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
445
181
0
0
Secteurs de la carte communale de Baroville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
446
195
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Droupt Saint Basle
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 5 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
444
199
0
0
Prescription linéraire du PLU d'Isle Aumont
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
443
178
0
0
Secteurs de la carte communale de Chapelle Vallon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
444
197
0
0
Prescription surfacique du PLU de Rigny la nonneuse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
443
166
0
0
Prescription linéraire du POS de Bragelogne Beauvoir
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
442
188
0
0
Informatiosn surfaciques de la carte communale de Chessy les Prés
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
442
183
0
0
Prescription surfacique du PLU de Vallentigny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 5 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
439
183
0
0
Prescription ponctuelle du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
440
192
0
0
Secteurs de la Carte Communale d'Aubeterre
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
438
203
0
0
Prescription surfacique du POS de Précy Saint Martin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
438
193
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
435
170
0
0
Zonage du PLU de Saint Léger sous Brienne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
434
164
0
0