Prescription linéraire du POS d'Ailleville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 50517500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 50617100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Mesnil Saint Loup Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 50517400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Secteurs de la carte communale de Baroville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 50419700Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription ponctuelle du PLU de Bourguignons Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 50521600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 50417400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du POS de Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 50418900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 50123100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du POS de Précy Saint Martin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 9 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 50119300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Rigny la nonneuse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 50020000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du POS de Les Riceys Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 9 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 50116500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informatiosn surfaciques de la carte communale de Chessy les Prés Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 49818500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 49819500Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Prescription linéraire du POS de Bragelogne Beauvoir Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 49618900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU d'Isle Aumont Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 49617800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Droupt Saint Basle Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 49619900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Les Riceys Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49318800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du POS de Bragelogne Beauvoir Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 49317200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Neuville sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49118700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescriptions surfaciques du PLU de Lavau Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 48918500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
