Prescription surfacique du PLU de La Saulsotte Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 44918500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Les Bordes Aumont Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45017700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription linéraire du PLU de Bréviandes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 44717400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 45015400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Vauchassis Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 44616800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Méry sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 44719000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Neuville sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 44618000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription surfacique du PLU de Saint Léger sous Brienne Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 44516200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme d'Unienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44515900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Trainel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44517000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription ponctuelle du PLU de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 44417900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Les Noës près Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44319200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Plancy l'Abbaye Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 25 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 44520600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Celles sur Ource Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 44218900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Secteurs de la carte communale de Villemereuil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 27 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 44320200Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Carte communale de Maraye en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44221000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Informations surfaciques de la carte communale de Vulaines Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 43815700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Secteurs de la carte communale de Saint Loup de Buffigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 43718800Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Zonage du PLU de Chappes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 43819500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Juvancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43720100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
