Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Secteurs de la carte communale de Boulages
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
411
185
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
408
154
0
0
Prescription surfacique du PLU de Saint Léger sous Brienne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
408
162
0
0
Prescriptions linéaires du PLU de Bar sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 17 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
407
162
0
0
Prescription surfacique du PLU de Vauchassis
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
407
176
0
0
Périmètres des pays dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 oct. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
410
175
0
0
Prescriptions linéaires du PLU de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
407
141
0
0
Prescription linéraire du PLU de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
404
174
0
0
Document d'urbanisme de Les Noës près Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
402
192
0
0
Document d'urbanisme de Trainel
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
399
169
0
0
Document d'urbanisme d'Unienville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
399
149
0
0
Prescription surfacique du POS de Rumilly les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
399
192
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
398
177
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
397
168
0
0
Document d'urbanisme de Lhuitre
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
396
155
0
0
Prescription surfacique du PLU de Nogent sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
397
158
0
0
Prescription surfacique du PLU de La Saulsotte
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 5 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
395
185
0
0
Secteurs de la carte communale de Villemereuil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
393
176
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
393
195
0
0
Carte communale de Maraye en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
392
208
0
0