Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Jeux de données ⁽⁵⁷¹⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

571 jeux de données

Trier par :

Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 12 juil. 2013
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Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à t…
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Zonage du PLU de Méry sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 nov. 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 janv. 2015
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Unités paysagères dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 avr. 2013
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Unités paysagères issues d'inventaires régionaux des paysages. Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages…
Zonage du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 nov. 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 nov. 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du POS de Vendeuvre sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du POS de Briel sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 déc. 2013
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Bar sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 sept. 2012
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 juil. 2015
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 févr. 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de Saint Parres les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Romilly sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de La Fosse Corduan
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 avr. 2026
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…