Prescription surfacique du PLU de Juvancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 40215100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Villeneuve au Chemin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 27 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 40317800Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Informations surfaciques de la carte communale de Mesnil Saint Loup Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 40218700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Carte communale de Paisy Cosdon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 40018100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Secteurs de la carte communale de Rouvres les Vignes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39716400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Zonage du POS de Betignicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 39717100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription linéraire du PLU de Chauchigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 39316600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Fontette Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 39316100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Vallentigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39115800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de Luyères Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38918600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du POS de Lhuitre Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 9 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 39019100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Informations surfaciques de la carte communale de Ferreux Quincey Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39317300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Zonage du PLU de Bayel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 38816700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Loches sur Ource Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38819700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle du PLU d'Aix en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 38916500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale d'Eaux Puiseaux Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38818600Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription linéraire du PLU de Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 38616900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Loches sur Ource Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 38417200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte communale de Meurville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38416600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
AOP-IGP version 1.0 dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38121100Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP).L’AOP, l’appellation d’or…
