Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

Présentation Jeux de données ⁽⁵⁷¹⁾API ⁽⁰⁾Réutilisations ⁽⁰⁾Informations

Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Zonage du POS d'Ailleville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
304
177
0
0
Document d'urbanisme d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
304
190
0
0
Document d'urbanisme de Bouranton
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
303
189
0
0
Secteurs de la carte communale de Brillecourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
303
177
0
0
Prescription surfacique du PLU de Radonvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
302
170
0
0
Document d'urbanisme de Merrey sur Arce
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
302
183
0
0
Prescription linéraire du PLU de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 oct. 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
301
167
0
0
Prescription linéraire du PLU de La Rivière de Corps
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
299
176
0
0
Prescription surfacique du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
299
182
0
0
Carte communale de Saint Hilaire sous Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
299
297
0
0
Secteurs de la carte communale Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 28 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
296
157
0
0
Informations ponctuelles de la carte communale de Lirey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
296
171
0
0
Prescription surfacique du PLU de Fontette
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
294
178
0
0
Secteurs de la carte communale de Saint Oulph
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
293
210
0
0
Carte Communale d'Aubeterre
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
293
166
0
0
Secteurs de la carte communale de Poligny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
293
186
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Isle Aumont
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
289
170
0
0
Prescription linéraire du PLU de Crancey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
289
181
0
0
Document d'urbanisme d'Assencières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
289
192
0
0
Prescription linéraire du PLU de Saint Parres aux Tertres
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
288
178
0
0