Carte communale de Saint Phal Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 37019300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Secteurs de la carte communale de Saint Oulph Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 36421600Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription ponctuelle du PLU de Saint Julien les Villas Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 36428300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Plessis Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36217800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription linéraire du PLU de La Rivière de Corps Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 36017600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Radonvilliers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 35817000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Poligny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 35819000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescriptions linéaires du PLU de Lavau Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 35915300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Rigny la nonneuse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 35617100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Saint Hilaire sous Romilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 35732800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription surfacique du PLU de Fontette Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 35418100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 35316800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations ponctuelles de la carte communale de Lirey Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 35317300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Carte communale d'Eaux Puiseaux Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 35116300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du PLU de Nogent sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 35017100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du PLU de Trainel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 34714500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
zonage du PLU de Morvilliers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 34717900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Bouranton Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34519200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de Les Noës près Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 10 mars 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 34516400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du POS de Verrières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 34515600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
