Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Prescription surfacique du POS de Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
273
163
0
0
Document d'urbanisme de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
273
197
0
0
Document d'urbanisme de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
273
184
0
0
Informations linéaires de la Carte Communale d'Aubeterre
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
272
152
0
0
Prescription linéraire du PLU de Juvancourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
267
187
0
0
Prescription linéraire du PLU de Saint Julien les Villas
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
267
154
0
0
Carte communale de Saint Loup de Buffigny
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
266
163
0
0
Prescription linéraire du PLU d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
265
149
0
0
Prescription linéraire du POS de Vendeuvre sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
262
173
0
0
Document d'urbanisme de Villenauxe la Grande
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
261
186
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Montsuzain
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
259
179
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
255
166
0
0
Zonage du POS de Lassicourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
254
193
0
0
Zonage du PLU de Cunfin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
254
146
0
0
Carte communale de Villemereuil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
252
182
0
0
Prescription linéraire du PLU d'Assencières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
250
167
0
0
Prescription surfacique du PLU de Brienne le Château
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 oct. 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
249
176
0
0
Document d'urbanisme d'Essoyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
248
174
0
0
Prescription linéraire du PLU de La Motte Tilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
247
159
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
246
194
0
0