Prescription linéraire du PLU de Juvancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 32218900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de Sainte Maure Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 32020100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Buchères Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 31918900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Prugny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 31819800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de Pont Sainte Marie Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 31716300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Saint Loup de Buffigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 31716600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription linéraire du POS de Vendeuvre sur Barse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 31617400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de Bar sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 24 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 31717200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du POS de Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 31616500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du POS d'Unienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 31419100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle du PLU de Montsuzain Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 31118200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Saint Julien les Villas Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 30915800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Landreville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 23 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 30818100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme d'Essoyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 30717800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU d'Assencières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 30717200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Meurville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 30216600Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription linéraire du PLU d'Aix en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 30215200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Villemereuil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 29918800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Zonage du POS de Lassicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 29619600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de Brienne le Château Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 2 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 29317800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
