Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Prescription surfacique du PLU de Courceroy
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
479
208
0
0
Prescription surfacique du PLU de Crancey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
478
181
0
0
Carte communale de La Vendue Mignot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
477
182
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Essoyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
476
198
0
0
Document d'urbanisme de La Saulsotte
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
475
168
0
0
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 mars 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
474
261
0
0
Zonage du POS de Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
472
188
0
0
Zonage du POS de Brienne la Vieille
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
472
181
0
0
Prescriptions linéaires du PLU de Bouranton
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 18 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
472
181
0
0
Prescription linéraire du POS de Ville sous la Ferté
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 16 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
471
188
0
0
Zonage du PLU de Courceroy
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 24 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
471
154
0
0
Document d'urbanisme de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
471
198
0
0
Document d'urbanisme de Chappes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
469
203
0
0
Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
468
205
0
0
Quartier prioritaire de la politique de la ville dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 janv. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
467
177
0
0
Prescription linéraire du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
467
167
0
0
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées dans l'agglomération troyenne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 oct. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
469
251
0
0
Carte communale de Longsols
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
468
177
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
466
203
0
0
Prescription surfacique du POS de Bragelogne Beauvoir
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
464
172
0
0