Carte communale de Vulaines Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55119400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Document d'urbanisme de Ville sous la Ferté Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55120600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Secteurs de la carte communale de La Fosse Corduan Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 55114900Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription surfacique du POS d'Ailleville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 55018900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Brienne la Vieille Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55318600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 55017000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires du PLU de Saint Lyé Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 54918200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Informations linéaires de la carte communale d'Orvilliers Saint Julien Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 54815200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54718100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU d'Assencières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 54819300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU d'Assencières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 11 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 54816400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Document d'urbanisme de Laines aux Bois Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54819000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54716500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Cunfin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 54619900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'emploi dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 avr. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 54524800Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actif…
Prescriptions ponctuelles du PLU de Saint Lyé Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 54524400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Saint Parres les Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 16 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 54421200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Localisation des déchetteries dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 24 mars 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 55226300Points localisant l'implantation des déchetteries
Prescriptions linéaires du PLU de Bouranton Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 54418100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du PLU de Charmont sous Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 54521500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
