Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Prescription surfacique du POS de La Villeneuve au Chêne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
540
196
0
0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
540
69
0
0
Zonage du PLU d'Avant les Ramerupt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 26 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
538
203
0
0
Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
538
147
0
0
Prescription ponctuelle du PLU d'Arcis sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 7 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
194
0
0
Zonage du PLU de Radonvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 21 nov. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
181
0
0
Zonage du POS de Précy Saint Martin
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
191
0
0
Secteurs de la carte communale de Saint Hilaire sous Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
537
210
0
0
Prescription linéraire du PLU de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 4 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
158
0
0
Document d'urbanisme de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
193
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Arcis sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
533
180
0
0
Prescriptions poncutuelles du PLU de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
534
144
0
0
Document d'urbanisme de Brienne le Château
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
534
194
0
0
Prescription linéraire du PLU de Sainte Maure
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 22 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
532
206
0
0
Secteurs de la carte communale de Chessy les Prés
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
533
172
0
0
Prescription surfacique du PLU de La Rivière de Corps
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
532
173
0
0
Secteurs de la carte communale de Villemaur sur Vanne
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
531
191
0
0
Prescription surfacique du PLU de Romilly sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 9 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
530
184
0
0
Prescription surfacique du PLU d'Avant les Ramerupt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 11 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
532
168
0
0
Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 14 mai 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
528
180
0
0