Document d'urbanisme d'Avant les Ramerupt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61418200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Etablissement d'enseignement dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 6 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 61425000Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère de l'éducation nationale, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation conti…
Prescription surfacique du PLU de Celles sur Ource Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 12 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 61117100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de La Chapelle Saint Luc Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 23 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 61017000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Programme local de l'habitat de l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 14 mai 2014Métadonnées :Bon(78 %) 61118600Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Secteurs de la carte communale de Chalette sur Voire Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 61018600Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Zonage du POS de Précy Saint Martin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 9 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 60819100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de Lirey Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60718700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Carte communale de Chalette sur Voire Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60818600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription surfacique du PLU d'Auxon Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 18 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 60221200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteurs de la carte communale de Champignol lez Mondeville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 13 août 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 60119400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Prescription ponctuelle du PLU d'Arcis sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 7 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 60219900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de Trainel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 60017600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59714700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de Bourguignons Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 4 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 59815800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage du POS de Bossancourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 10 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 59519100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Carte communale de Saint Oulph Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59418000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Prescription linéraire du PLU de Fouchères Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 59519600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Carte communale de Villeneuve au Chemin Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59718200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Informations linéaires de la carte communale de Villery Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 59318900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
