Enjeux surfaciques du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 72323100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires du PPRN de Loison-sous-Lens DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 71834100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Aire de protection de biotope (APB) en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72218900Titre : Aires de protection de biotope (APB) dans le Pas-de-Calais Description : Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gér…
Table linéaire des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 71635400Titre : Table linéaire des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le Pas-de-Calais Description : La Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Pas-de-Calais a été missionnée pour réa…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 71120900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71123500Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune. Description : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux …
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 71234100Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70827000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'aléa du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 70831300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70519800Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
Zones NATURA 2000 elaborées avec la BD Parcellaire en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70524300Titre : Zones NATURA 2000 dans le Pas-de-Calais Description : Zones NATURA 2000 élaborées avec la BD Parcellaire dans le Pas-de-Calais. Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de co…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 70518400Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Enjeu Ponctuel du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 70533400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table des obstacles à l'écoulement des eaux de surface dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70728200Titre : Table des obstacles à l'écoulement des eaux de surface dans le département du Pas-de-Calais. Description : En France métropolitaine, plusieurs dizaines de milliers d’obstacles à l’écoulement…
Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70024900Titre : Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des zones des c…
Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70023200Titre : Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caract…
Les hauteurs de bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69721900Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69722300Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69431900Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé. L’aléa est une notion util…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69318300Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
