Enjeu Ponctuel du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 64630600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 65420200Titre : Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des indices de cavités…
Isocôtes du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 64615100Titre : Isocôtes du PPRN de la Canche Description : Isocôtes du PPRN de la Canche Source : DDTM 62 Millésime : NR Mise à jour : 20/03/2025 Diffusion : Ouverte
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 64317500Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 64320100Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64621600Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune. Description : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux …
Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 64230300Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé. L’aléa est une notion util…
Table linéaire des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 63830400Titre : Table linéaire des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le Pas-de-Calais Description : La Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Pas-de-Calais a été missionnée pour réa…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64018900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64119400Titre : Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe Description : Inondations, mouvements de terrains, incendies de forêt, avalanches, tempêtes, submersions marines, gonflements ou retr…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 63616100Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Table des obstacles à l'écoulement des eaux de surface dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 63826200Titre : Table des obstacles à l'écoulement des eaux de surface dans le département du Pas-de-Calais. Description : En France métropolitaine, plusieurs dizaines de milliers d’obstacles à l’écoulement…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 63616400Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaire…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 63419200Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 63616000Titre : Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert des compétence…
Petite région agricole (PRA) en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 63320400Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 63029300Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 62934200Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) C…
Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 62920100Titre : Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caract…
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 62827200Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2022 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2022 Mise à jour : 11/07/2022 Versionnée : …
