Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69119700Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Isocôtes du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69117200Titre : Isocôtes du PPRN de la Canche Description : Isocôtes du PPRN de la Canche Source : DDTM 62 Millésime : NR Mise à jour : 20/03/2025 Diffusion : Ouverte
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68831300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68930100Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2022 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2022 Mise à jour : 11/07/2022 Versionnée : …
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69324300Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68921800Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 68420800Titre : Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe Description : Inondations, mouvements de terrains, incendies de forêt, avalanches, tempêtes, submersions marines, gonflements ou retr…
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 68610700Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table linéaire) Description : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet ret…
Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68512500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68525900Titre : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis t…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68122000Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 67721600Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la n…
Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67510900Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67520300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68025900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 67522200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67122400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 67024300AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67030400Titre :Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Source…
Profils de plages DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 67226500Titre : Profils de plages Description : Profils de plages Source : DDTM62/DML Millésime : 09/03/2022 Diffusion : Ouverte
