Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 62818000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 62518600Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la n…
Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6249800Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 62528800Titre :Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Source…
Documents versées au GPU - Périmètre des EPCI DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 6216600Description : État d’avancement des documents versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI (PLUi) Source : GPU / DDTM62 / ADL Mise à jour : 02/12/2021 Diffusion : Ouverte
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 62115700Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 62018500Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 62719900Titre : Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des zones des c…
Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61911100Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Lensois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 61528300Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Lensois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades d…
Tampons en mètre des différents classements sonores sur les infrastructures ferrovières en Haut-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 61521700Tampon de 10m – 30m – 100m – 250m et de catégorisation Laeq (2,3,4,5) Source : SNCF réseau Millésime : 16/05/19
Périmètre du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 61624100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 61710100Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table linéaire) Description : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet ret…
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 61322800Titre : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis t…
AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 61020800AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
PPRN du Marais Audomarois - Évaluation des inondations par la méthode hydrogéomorphologique du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 61019100Les études HGM sont des approches géographiques qui étudient le fonctionnement naturel des cours d’eau en analysant la structure des vallées et en particulier les formes fluviales mises en place au f…
Profils de plages DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 60924100Titre : Profils de plages Description : Profils de plages Source : DDTM62/DML Millésime : 09/03/2022 Diffusion : Ouverte
Périmètre du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 60918700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60718900Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 61020500Titre : Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation …
