Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU
Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente
Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL
M…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la n…
Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais
Description : Évolution du trait de côte
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Millésime : 01/01/2023
Diffusion : Ouverte
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord
Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord
Source : -NR-
Millésime : 21/10/2016
Diffusion : Ouverte
Titre : Table des zones d’incertitude autour des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Com…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Référentiel géographique : Orthophotoplan
Date de création : 01/07…
Équipements touristiques liés au sentier du littoral.Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il …
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois
Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Millésime : 14/11/2016
Diffusion : Ouverte
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
