Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56819200Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2021 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 57025400Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2021 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2021 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2021 Mise à jour : 11/07/2022 Diffusion : O…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 56730700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56519800Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Straté…
Enjeu linéaire du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 56517900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 56325500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56124100Titre : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 56217300Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 55916400Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 55918100Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 55720400Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urb…
Enjeu surfacique du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 55919000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu Ponctuel du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 55819300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 55814300Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’ea…
Enjeux surfaciques du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 55423900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54918800Titre : Zone réglementée du PPRL du Calaisis Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones q…
Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg - Table ponctuelle DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54920000Titre : Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg Description : Suite au plan national "Action coeur de ville", la région des Hauts-de-France a lancé un appel à projet…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54525500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 54517900Titre : ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques t…
Enjeux ponctuels du PPRT LOISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 54620400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
