Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais
Description : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais
PPI des PPRT suivants :
Arkema
Primagaz
Arc International France
SI Group
STYROLUTION …
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
Description : Couche des aléas liés …
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation …
Ensemble des points autorisant un accès au sentier du littoral.Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du lit…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques t…
Titre : Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation des indices de cavités souterr…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoi…
Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
Description : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux …
Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais
Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003)
Source : DDTM 62
Mil…
