Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62422100Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PRIMAGAZ DAINVILLE Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potenti…
Zone d'aléa du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62229200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62018700Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Enjeux surfaciques du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 62527600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62120900Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un al…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61814900Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteur…
Enjeux ponctuels du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 61623600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61322000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 60919400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 60718300Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 60834400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60721700Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 60619900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de présence de salicorne d’Europe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60332100Zones de présence de salicorne d’Europe (Salicornia europaea L., Salicornia pusilla J. Woods et Salicornia europaea L. × S. pusilla J. Woods.) Source : DIGITALE - Système d’information sur la flore …
Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg - Table ponctuelle DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60522900Titre : Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg Description : Suite au plan national "Action coeur de ville", la région des Hauts-de-France a lancé un appel à projet…
Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 60326200Titre : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60122700Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Straté…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60130500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeux ponctuels du PPRT LOISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 60423700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Nord – Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59919700Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
