L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Isocôtes du PPRN de la Canche
Description : Isocôtes du PPRN de la Canche
Source : DDTM 62
Millésime : NR
Mise à jour : 20/03/2025
Diffusion : Ouverte
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais
Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des cat…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers.
La servitude instaurée par l'article 2 du …
Titre : Communes ayant un abonnement APIC et/ou Vigicrues Flash
Description : L'abonnement APIC (Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des Communes) permet aux communes en premier lieu d'être av…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.
Description : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.
Source : DML/…
Titre : Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe
Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est …
Titre : Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2020
Description : Levé du trait de côte pour l'année 2020
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Millésime : 21/01/2022
Diffusion : Ouverte
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures
Source : -NR-
Millésime : 09/05/18
Diffusion : Restreinte
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois
Description : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Mi…
Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS
Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposée…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
