Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 64721500Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64819800Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 64928700Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64732500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64825200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64613200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65529500Titre : Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Couche des aléas liés …
Enjeu Ponctuel du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64522200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64323900Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urb…
Zone d'aléa du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64121400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64020300Titre : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Mi…
Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64021500Titre : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais Description : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais PPI des PPRT suivants : Arkema Primagaz Arc International France SI Group STYROLUTION …
Linéaire - zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64219800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63928100Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de pat…
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2021 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 63827300Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2021 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2021 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2021 Mise à jour : 11/07/2022 Diffusion : O…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63511200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 63425700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
L_ZIC_AXE_ECOULT_L_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 63421800Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62923000Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. …
Zone réglementée du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63020700Titre : Zone réglementée du PPRL du Calaisis Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones q…
