Entité surfacique à l'origine du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58723300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 59012500Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zone…
Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 58724800Titre : Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Couche des aléas liés …
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 58626200Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de pat…
Périmètre du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58826100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 58419700Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PRIMAGAZ DAINVILLE Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potenti…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5829900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 58318100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre de PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 58018600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57620100Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. …
Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57519600Titre : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais Description : Périmètre des PPI des PPRT du Pas-de-Calais PPI des PPRT suivants : Arkema Primagaz Arc International France SI Group STYROLUTION …
Enjeux ponctuels du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 57721400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 57824100Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57717000Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 57612000Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des cat…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 56818300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètre du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 56918000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 57411900Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteur…
Zones de présence de salicorne d’Europe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 56930100Zones de présence de salicorne d’Europe (Salicornia europaea L., Salicornia pusilla J. Woods et Salicornia europaea L. × S. pusilla J. Woods.) Source : DIGITALE - Système d’information sur la flore …
Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56918500Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un al…
