Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 7K92900Titre : Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux Descriptif : Table constituée à partir de la nouvelle définition du rural de l'Insee en 2021, fondée sur des critères …
Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K44800L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue u…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K35700Titre : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais Description : Installations classées pour la protectio…
Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K47600Titre : Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 5000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ou…
Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K40100Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : …
Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K45600Titre : Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensembl…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41700Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août…
Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43000Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sou…
Zone réglementée du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38300Titre : Zone réglementée du PPRL du Montreuillois Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zo…
Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44800Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 Description : La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, …
Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39100Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zo…
Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35700Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, …
Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40700Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : O…
Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36400Titre : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Mise à jour : 01/12/2022 Diffusion : Ouverte
Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41900Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas de la vallée de la Clarence a été signé par le Préfet le 15 juin 2018. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes)…
L_LIMITES_SALURE_EAUX_L_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27700Le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de sa…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35900les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions; les zones non directement exposées aux risques dan…
Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36900Titre : Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU Description : Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récrée…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LIANE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
