Titre : Zone réglementée du PPRI Bassin Versant du WIMEREUX
Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques…
Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation des piliers naturels ou m…
Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais
Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre )
Généalogie : Orthophotoplan
Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018
Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Titre : Cote de référence du PPRL du Montreuillois
Description : Cote de référence du PPRL du Montreuillois
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Millésime : 14/11/2016
Diffusion : Ouverte
Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais
Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied …
Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage
Description : SDAHGV 2025-2030.
Source : Service Habitat Renouvellement Urb…
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de Bruit …
Lors de la phase de détermination des enjeux du PPRi du Marais Audomarois deux types d'espaces ont été définis en zone inondable : les Espaces Urbanisés (EU) et les Espaces Non Urbanisés (ENU).
Les E…
Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en…
Titre : Zones à dominante humide du SDAGE
Description : Définies par les agences de l’eau, les zones à dominante humide sont les zones où il y a une forte probabilité de présence de zones humides à …
Titre : Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais
Description : Liste des conseillers départementaux dans le département du Pas-de-Calais, ainsi que leur groupe politique
Source : do…
Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les…
Titre : Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage
Description : SDAHGV 2025-2030.
Source : Service Habitat Renouvellement Urbain…
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
