DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…

Titre : Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais Description : Liste des conseillers départementaux dans le département du Pas-de-Calais, ainsi que leur groupe politique Source : do…

Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied ……

Titre : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte

Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urbai…

Lors de la phase de détermination des enjeux du PPRi du Marais Audomarois deux types d'espaces ont été définis en zone inondable : les Espaces Urbanisés (EU) et les Espaces Non Urbanisés (ENU). Les E…

Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental,…

Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des piliers naturels ou ma…

Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/08/…

Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018

Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…

Titre : Plus hautes eaux inondations novembre 2023 à janvier 2024 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau L_PHE_P_062 Relevés des plus hautes eaux …

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…

Titre : Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urbain/T…

Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle

Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit St…

Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonctions…