DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

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DDTM Pas-de-Calais

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559 jeux de données

Trier par :

Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mai 2023
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Titre : Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France Description : Tracé (définis et projetés) des itinéraires inscrits au Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes …
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 janv. 2024
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Titre : Zone réglementée du PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 août 2023
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Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 mai 2025
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Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urb…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Baux de chasse en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 mai 2024
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Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied …
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de l'Aa supérieure
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 janv. 2019
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu du PPRi du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 nov. 2019
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Lors de la phase de détermination des enjeux du PPRi du Marais Audomarois deux types d'espaces ont été définis en zone inondable : les Espaces Urbanisés (EU) et les Espaces Non Urbanisés (ENU). Les E…
Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 févr. 2023
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Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
LOT DE DONNEES DU SLGRI DE LA HAUTE-DEULE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2021
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Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit …
Cote de référence du PPRL du Montreuillois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 sept. 2022
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Titre : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour il y a 27 jours
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Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 janv. 2019
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 oct. 2021
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Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en…
Zones à dominante humide du SDAGE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 mai 2022
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Titre : Zones à dominante humide du SDAGE Description : Définies par les agences de l’eau, les zones à dominante humide sont les zones où il y a une forte probabilité de présence de zones humides à …
Petits bassins versants du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2024
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Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
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Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les…
Pose de filets fixes pour la réfion Hauts de France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 24 août 2021
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Emplacements pour la pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées dans la région Hauts de France Source : DDTM62/SAML Mise à jour : 23/08/2021 Diffusion : Ouverte