Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97421200Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondable…
Espaces Naturels Protégés (ENP) Réserves Naturelles Régionales (RNR) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 96527100Espaces Naturels Protégés (ENP) – Réserves Naturelles Régionales (RNR) source : -NR- millésime : 22/11/18
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96413800Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 96127300Titre : Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les…
Établissements bateau école agréés DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95715600Titre : Établissements bateau école agréés Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont autorisés à délivrer un enseignement. Les bateaux-écoles sont de…
Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95532200Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusi…
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 95323000Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
Petits bassins versants du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95331500Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95018700Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones…
L_LIMITES_TRANSVERSALES_MER_L_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 94634400Ligne distinguant essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). La limi…
Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94337100Titre : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme Description : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme sont identifiés dans cette donnée Source : …
Enjeu du PPRi du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 93726800Lors de la phase de détermination des enjeux du PPRi du Marais Audomarois deux types d'espaces ont été définis en zone inondable : les Espaces Urbanisés (EU) et les Espaces Non Urbanisés (ENU). Les E…
LOT DE DONNEES DU SLGRI DE LA HAUTE-DEULE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 94428600Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 93134400Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à …
Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92925600Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais PHE ZIC Isocotes Les rivières concernées sont : Aa, Canche, Dordonne, Hem, Huitrepin…
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 92327000Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92132600Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 91819000Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91521900Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
Plus hautes eaux inondations novembre 2023 à janvier 2024 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92028100Titre : Plus hautes eaux inondations novembre 2023 à janvier 2024 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau L\_PHE\_P\_062 Relevés des plus hautes…
