DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

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DDTM Pas-de-Calais

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559 jeux de données

Trier par :

Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 janv. 2024
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Titre : Zone réglementée du PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques…
Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 17 mars 2022
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Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des piliers naturels ou m…
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour il y a 29 jours
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Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 août 2023
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Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 mai 2025
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Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urb…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de l'Aa supérieure
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 janv. 2019
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Baux de chasse en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 mai 2024
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Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied …
Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 févr. 2023
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Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Enjeu du PPRi du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 nov. 2019
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Lors de la phase de détermination des enjeux du PPRi du Marais Audomarois deux types d'espaces ont été définis en zone inondable : les Espaces Urbanisés (EU) et les Espaces Non Urbanisés (ENU). Les E…
LOT DE DONNEES DU SLGRI DE LA HAUTE-DEULE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2021
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Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit …
Cote de référence du PPRL du Montreuillois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 sept. 2022
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Titre : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte
Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 mai 2025
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Titre : Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urbain…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 janv. 2019
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 oct. 2021
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Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en…
Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 juil. 2025
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Titre : Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais Description : Liste des conseillers départementaux dans le département du Pas-de-Calais, ainsi que leur groupe politique Source : do…
Zones à dominante humide du SDAGE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 mai 2022
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Titre : Zones à dominante humide du SDAGE Description : Définies par les agences de l’eau, les zones à dominante humide sont les zones où il y a une forte probabilité de présence de zones humides à …
Petits bassins versants du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2024
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Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…