DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Service public

DDTM Pas-de-Calais

Jeux de données ⁽⁵⁵⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

557 jeux de données

Trier par :

L_LIMITES_SALURE_EAUX_L_062
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 janv. 2021
2K
351
0
0
Le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de sa…
Zone réglementée du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juil. 2022
2K
556
0
0
Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 24 juil. 2019
2K
594
0
0
Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas de la vallée de la Clarence a été signé par le Préfet le 15 juin 2018. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes)…
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 janv. 2024
2K
404
0
0
Titre : Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais Description : 280 communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux…
Observatoire national des étiages (ONDE)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 26 mai 2025
2K
250
0
0
Titre : observatoire national des étiages (ONDE) Description : Le site Onde présente les données de l’observatoire national des étiages. Ces données sont les observations visuelles réalisées par les…
Routes principales dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 avr. 2023
2K
461
0
0
Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais Description : Routes principales dans le Pas-de-Calais Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins Source : BD Topo 20…
Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 oct. 2024
2K
477
0
0
Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, …
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 mai 2025
2K
425
0
0
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mai 2024
2K
367
0
0
Titre : Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie Description : Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans le cadre de la Loi risques, comme acteurs de la politique de l’eau à l’échel…
Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 3 janv. 2022
2K
489
0
0
Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise …
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 janv. 2021
2K
481
0
0
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
2K
244
0
0
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
PAC SOUCHEZ
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
441
0
0
Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 juil. 2023
1K
360
0
0
Titre : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Description : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats de l'étude doiven…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
1K
439
0
0
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit S…
Les autoroutes dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 26 juil. 2024
1K
529
0
0
Titre : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Description : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Donnée issue de la table "Liaisons du réseau routier national" Source : https\://www\.data.gouv.fr/fr…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LIANE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 janv. 2024
1K
359
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 janv. 2026
1K
540
0
0
Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à …
Enjeu Ponctuel du PPRT de NORTANKING
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
1K
429
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2024
1K
284
0
0
Titre : Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais Description : Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses afflue…