Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17500Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LIANE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Observatoire national des étiages (ONDE) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15600Titre : observatoire national des étiages (ONDE) Description : Le site Onde présente les données de l’observatoire national des étiages. Ces données sont les observations visuelles réalisées par les…
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30700Titre : Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais Description : 280 communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Mise en place du Permis de louer DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K89700Titre : Mise en place du Permis de louer Description : Mise en place du Permis de louer. Colonnes : AUTOR\_LOCA = Autorisation préalable de mise en location : l'autorisation est délivrée par les se…
PAC SOUCHEZ DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36300Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41600Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise …
Enjeu Ponctuel du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15500Titre : Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de- Description : Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relativ…
Routes principales dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33900Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais Description : Routes principales dans le Pas-de-Calais Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins Source : BD Topo 20…
Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29900Titre : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Description : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats de l'étude doiven…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28200Titre : Communes ayant un abonnement APIC et/ou Vigicrues Flash Description : L'abonnement APIC (Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des Communes) permet aux communes en premier lieu d'être av…
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37000Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Titre : Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie Description : Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans le cadre de la Loi risques, comme acteurs de la politique de l’eau à l’échel…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21800Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35800Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22900Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
