Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024
Description :
La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, …
Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas de la vallée de la Clarence a été signé par le Préfet le 15 juin 2018.
Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes)…
Le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de sa…
Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais
Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais
Description : Routes principales dans le Pas-de-Calais
Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins
Source : BD Topo 20…
Titre : Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : 280 communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux…
Titre : Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie
Description :
Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans le cadre de la Loi risques, comme acteurs de la politique de l’eau à l’échel…
Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026
Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à …
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Titre : Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais
Description : Pour accélérer la relance et accompagner les transitions écologique, …
Titre : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais
Description : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais
Donnée issue de la table "Liaisons du réseau routier national"
Source : https\://www\.data.gouv.fr/fr…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Référentiel géographique : Orthophotoplan
Date de création : 01/07…
Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais
Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais
Source : -NR-
Millésime : 22/11/2018
Mise …
Titre : Établissements bateau école agréés
Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont autorisés à délivrer un enseignement. Les bateaux-écoles sont de…
L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue u…
Titre : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez
Description : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez
Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats de l'étude doiven…
Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers
Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers
Source : DDTM 62
Millésime : 22/11/2018
Diffusi…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de Bruit S…
