Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16000Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone réglementée du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35600Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27900Titre : Communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations d’automne 2023 dans le Pas-de-Calais Description : 280 communes reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux…
Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36200Titre : Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/2018 Mise …
Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27400Titre : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Description : Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats de l'étude doiven…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28700Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit statégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit S…
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34200Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Observatoire national des étiages (ONDE) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K11600Titre : observatoire national des étiages (ONDE) Description : Le site Onde présente les données de l’observatoire national des étiages. Ces données sont les observations visuelles réalisées par les…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20200Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Routes principales dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30300Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais Description : Routes principales dans le Pas-de-Calais Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins Source : BD Topo 20…
PAC SOUCHEZ DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K32300Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28000Titre : Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie Description : Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans le cadre de la Loi risques, comme acteurs de la politique de l’eau à l’échel…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35700Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33600Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 99414800Titre : Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urbain…
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 98022900Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 98035100Titre : Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état…
Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 97926200Titre : Communes ayant un abonnement APIC et/ou Vigicrues Flash Description : L'abonnement APIC (Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des Communes) permet aux communes en premier lieu d'être av…
