DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Service public

DDTM Pas-de-Calais

Jeux de données ⁽⁵⁵⁹⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

559 jeux de données

Trier par :

Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 3 févr. 2023
1K
430
0
0
Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusi…
Enjeu Ponctuel du PPRT de NORTANKING
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
1K
429
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRT de Styrolution France SAS à Wingles
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
1K
401
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2024
1K
294
0
0
Titre : Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais Description : Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses afflue…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juil. 2022
1K
483
0
0
Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 4 janv. 2021
1K
292
0
0
Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
Espace naturel sensible en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 déc. 2020
1K
507
0
0
Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindr…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
1K
302
0
0
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
Espaces Naturels Protégés (ENP) Réserves Naturelles Régionales (RNR)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 févr. 2023
1K
335
0
0
Espaces Naturels Protégés (ENP) – Réserves Naturelles Régionales (RNR) source : -NR- millésime : 22/11/18
Établissements bateau école agréés
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 juin 2025
1K
296
0
0
Titre : Établissements bateau école agréés Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont autorisés à délivrer un enseignement. Les bateaux-écoles sont de…
Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juil. 2022
1K
281
0
0
Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 juin 2022
1K
275
0
0
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 mars 2023
1K
317
0
0
Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Périmètre du PPRT de NORTANKING
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 déc. 2015
1K
258
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
357
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
L_LIMITES_TRANSVERSALES_MER_L_062
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 janv. 2021
1K
453
0
0
Ligne distinguant essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). La limi…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 23 nov. 2020
1K
483
0
0
Titre : Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 nov. 2018
1K
372
0
0
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mai 2023
1K
492
0
0
Titre : Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France Description : Tracé (définis et projetés) des itinéraires inscrits au Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes …
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 janv. 2021
1K
413
0
0
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018