Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28100Titre : Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie Description : Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans le cadre de la Loi risques, comme acteurs de la politique de l’eau à l’échel…
Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11600Titre : Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de- Description : Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relativ…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15400Titre : Etat des EPCI concernant les prescriptions du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urbain…
Espace naturel sensible en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34100Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindr…
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23200Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18700Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Enjeu linéaire du PPRT de Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les autoroutes dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35900Titre : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Description : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Donnée issue de la table "Liaisons du réseau routier national" Source : https\://www\.data.gouv.fr/fr…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29300Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Straté…
Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16200Titre : Etat des communes concernant les réalisations du Schéma Départemental d''Accueil et d''Habitat des Gens du Voyage Description : SDAHGV 2025-2030. Source : Service Habitat Renouvellement Urb…
Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22700Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Cote de référence du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21700Titre : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 99820200Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les…
Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99120600Titre : Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais Description : Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses afflue…
Périmètre du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 98718100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 99042000L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue u…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98924100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98226100Titre : Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Communes du PAC ZIC Généalogie : BD TOPO Source : DDTM…
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 97330700Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
