DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

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DDTM Pas-de-Calais

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559 jeux de données

Trier par :

Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2024
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Titre : Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais Description : Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses afflue…
Enjeu linéaire du PPRT de Styrolution France SAS à Wingles
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 20 avr. 2016
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 janv. 2021
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L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue u…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juil. 2022
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Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 4 janv. 2021
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Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
Établissements bateau école agréés
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 juin 2025
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Titre : Établissements bateau école agréés Description : Depuis le 1er janvier 2008, seuls les établissements bateau école agréés sont autorisés à délivrer un enseignement. Les bateaux-écoles sont de…
Espace naturel sensible en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 déc. 2020
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Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindr…
Espaces Naturels Protégés (ENP) Réserves Naturelles Régionales (RNR)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 févr. 2023
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Espaces Naturels Protégés (ENP) – Réserves Naturelles Régionales (RNR) source : -NR- millésime : 22/11/18
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 juin 2022
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juil. 2022
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Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRT de NORTANKING
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 déc. 2015
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 mars 2023
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Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 23 nov. 2020
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Titre : Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état…
L_LIMITES_TRANSVERSALES_MER_L_062
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 janv. 2021
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Ligne distinguant essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). La limi…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 nov. 2018
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 janv. 2021
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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 17 mars 2022
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Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des piliers naturels ou m…