Périmètre du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 85222900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85219600Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des piliers naturels ou m…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE OIGNIES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84821400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 84532400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Baux de chasse en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84418200Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied …
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 84434000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84119800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84124300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84016300Titre : Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée sur une catégorisation Source : DDTM62/SDE Millésime : 26/09/2018 Dif…
Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83722200Titre : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 83516500Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83423400Titre : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de …
Classement sonore des autoroutes et routes nationales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83319800Titre : Classement sonore des autoroutes et routes nationales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des autoroutes et des routes nationales avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules …
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83328500Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 Description : Évolution du trait de côte au 01/01/2020 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2020 Mise à jour : 12/01/2022 Diffusion : O…
Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82722100Titre : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Description : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résu…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82716700Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
Périmètre du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 82620900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Règlements Locaux de Publicité approuvés dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83019400Titre : Règlements Locaux de Publicité approuvés dans le Pas-de-Calais Description : Règlements Locaux de Publicité approuvés dans le Pas-de-Calais. Situation à la commune. Les RLP peuvent être à la…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT SI GROUP DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 8237500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Enjeu surfacique du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82325800Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Montreuillois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
