DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Service public

DDTM Pas-de-Calais

Jeux de données ⁽⁵⁵⁹⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

559 jeux de données

Trier par :

Périmètre du PPRN de Mazingarbe
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 juil. 2016
1K
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 févr. 2023
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Titre : Zone réglementée d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les…
Classement sonore des autoroutes et routes nationales du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juil. 2022
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Titre : Classement sonore des autoroutes et routes nationales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des autoroutes et des routes nationales avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules …
Aménagements cyclables dans les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 mars 2023
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Titre : Aménagements cyclables dans les Hauts-de-France Description : Cette base de données contient l’ensemble des aménagements cyclables de France métropolitaine numérisés dans OpenStreetMap et tr…
Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 août 2023
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Titre : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version originale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l…
Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 mai 2025
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Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais PHE ZIC Isocotes Les rivières concernées sont : Aa, Canche, Dordonne, Hem, Huitrepin…
Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 nov. 2021
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Titre : Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d''Origine Agricole Description : Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d''Origine Agricole Source : …
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2020
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 12 janv. 2022
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Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 Description : Évolution du trait de côte au 01/01/2020 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2020 Mise à jour : 12/01/2022 Diffusion : O…
Enjeu surfacique du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 févr. 2022
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Titre : Enjeu surfacique du PPRN de la Lawe Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un alé…
Itinéraires Cyclotouristiques en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 déc. 2020
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Itinéraires de cyclotourisme dans le Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 22/11/18
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 mai 2019
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 13 mai 2025
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Titre : Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Communes du PAC ZIC Généalogie : BD TOPO Source : DDTM…
Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 août 2023
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Titre : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 17 nov. 2025
1K
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Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones…
Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 août 2023
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Titre : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Description : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résu…
Enjeu surfacique du PPRT de Interor Synthexim
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
1K
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 3 févr. 2023
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Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des …
Syndicats mixtes dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 janv. 2021
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Il s’agit d’établissements publics de coopération locale, mais pas d’EPCI (ils n’associent pas exclusivement des communes). Un syndicat mixte doit comprendre au moins une collectivité territoriale ou…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
1K
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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent le…
Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 août 2025
1K
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Titre : Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais Description : Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Pré…