Syndicats mixtes dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 72029900Il s’agit d’établissements publics de coopération locale, mais pas d’EPCI (ils n’associent pas exclusivement des communes). Un syndicat mixte doit comprendre au moins une collectivité territoriale ou…
Aménagements cyclables dans les Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 71935100Titre : Aménagements cyclables dans les Hauts-de-France Description : Cette base de données contient l’ensemble des aménagements cyclables de France métropolitaine numérisés dans OpenStreetMap et tr…
PPRI du bassin versant du WIMEREUX - Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 71917000Titre : PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Hauteur d'eau maximale Source : SDE/RISQUES/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 71419800Titre : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version originale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l…
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 71420300Titre : Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Description : Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté pré…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 71319300Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêt…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 71317300Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 71217700Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Les bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 71125300Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71126100Titre : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas de Calais Description : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais Tampon de 100m Source : Tampon issue de la table N\_AUTOROUTES\_L\_062 Millési…
S_ACCUMULATION_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 71117900Zones d’accumulation des pieds des coteaux. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
Enjeu Ponctuel du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 71028300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etat d'avancement des SCoT versés au GPU dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70918200Titre : SCoT versés au GPU Description : État d’avancement des Schémas de Cohérence territoriale (SCOT) versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI Apports de la DDTM : Ajout d'un champ "id\_ddtm…
Table des zones d’incertitude autour des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70821200Titre : Table des zones d’incertitude autour des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Com…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 70818500Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
Zone d'aléa du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 70623000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 70512200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7034100Titre : Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais Description : Liste des conseillers départementaux dans le département du Pas-de-Calais, ainsi que leur groupe politique Source : do…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 69917900Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Zonage d’étude pour les PPRM en Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 69730600Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
