Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 79814900Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79522300Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de B…
Syndicats mixtes dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79932000Il s’agit d’établissements publics de coopération locale, mais pas d’EPCI (ils n’associent pas exclusivement des communes). Un syndicat mixte doit comprendre au moins une collectivité territoriale ou…
Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 79523100Titre : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale) Description : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version originale) Conformément à l'article L.132-2 du Code de l…
Surfacique du plancher alluvial de la haute deule DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 79431000Surfacique du plancher alluvial de la Haute Deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79420200Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79219800Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78831300Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78823800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes issues d'un PLUi publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78620100Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL Millésime : 06…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78522200Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêt…
PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78037100Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) C…
Zone d'aléa du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 78125200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA LIANE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77220900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LOISON-SOUS-LENS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77133900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 77323200Titre : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Description : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la Communauté…
Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77021600Titre : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77020400Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables" DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 76824700L'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" était dédié aux territoires prioritairement situés dans l'une des 36 zones couvertes par un Plan de protection de l'atmosphère (PPA). Les porteurs de p…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76523400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
