Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76428100Titre : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas de Calais Description : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais Tampon de 100m Source : Tampon issue de la table N\_AUTOROUTES\_L\_062 Millési…
Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 76218900Titre : Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert des compétence…
PPRI du bassin versant du WIMEREUX - Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 76219400Titre : PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Hauteur d'eau maximale Source : SDE/RISQUES/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Les bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76128000Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 75929700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76124000Titre : Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Description : Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté pré…
Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 75733300Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des cat…
Table des zones d’incertitude autour des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75323900Titre : Table des zones d’incertitude autour des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Com…
Etat d'avancement des SCoT versés au GPU dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75323100Titre : SCoT versés au GPU Description : État d’avancement des Schémas de Cohérence territoriale (SCOT) versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI Apports de la DDTM : Ajout d'un champ "id\_ddtm…
Enjeu Surfacique du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74932400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74620000Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
Périmètre du PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74621700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage d’étude pour les PPRM en Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74432900Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74820800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74824700Titre : Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des indices de cavités…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA CANCHE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74321900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74133600Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 74318400Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des …
Périmètre du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74218300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74024800Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
