Description : État d’avancement des documents versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI (PLUi) Source : GPU / DDTM62 / ADL Mise à jour : 02/12/2021 Diffusion : Ouverte
DDTM Pas-de-Calais
567 jeux de données
Description : État d’avancement des documents versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI (PLUi) Source : GPU / DDTM62 / ADL Mise à jour : 02/12/2021 Diffusion : Ouverte
Titre : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de p…
Titre : Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 Description : Levé du trait de côte pour l'année 2022 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 16/02/2023 Diffusion : Ouverte
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Titre : SCoT versés au GPU Description : État d’avancement des Schémas de Cohérence territoriale (SCOT) versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI Apports de la DDTM : Ajout d'un champ "id_ddtm62" …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des indices de cavités …
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
PPRN BASSIN VERSANT DE LA LAWE - HAUTEUR D'EAU Source : RISQUES/SDE/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Titre :Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Source :…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Hauteur d'eau maximale Source : SDE/RISQUES/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratég…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…