Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 69818100Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Enjeu Surfacique du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 69229500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 69627300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 69430800Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 69216300Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 68920800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 68825100Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68821500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables" DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68421300L'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" était dédié aux territoires prioritairement situés dans l'une des 36 zones couvertes par un Plan de protection de l'atmosphère (PPA). Les porteurs de p…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 68618900Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 68416900Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zone…
Classement sonore 2017 (Laeq) des infrastructures ferrovières en Haut-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 68220800Classement et mesures Laeq des infrastructures en Haut-de-France : Vitesse max, catégorie d’arrêté, date d’arrêté et mesures Source : SNCF réseau Millésime : 30/04/19
Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 68320600Titre : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Description : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la Communauté…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 68016900Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 68029200Titre : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme S…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 68321400Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 67918600Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA CANCHE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 68119600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 67819400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 67516900Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
