Titre : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale
Description : Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de …
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
Titre : Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2022
Description : Levé du trait de côte pour l'année 2022
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Millésime : 16/02/2023
Diffusion : Ouverte
Titre : Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation linéaire des indices de cavités…
Titre : Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais
Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert des compétence…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers.
La servitude instaurée par l'article 2 du …
Description : État d’avancement des documents versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI (PLUi)
Source : GPU / DDTM62 / ADL
Mise à jour : 02/12/2021
Diffusion : Ouverte
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
Titre :Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Description : Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Source…
Un bassin versant ou bassin hydrographique est une portion de territoire délimitée par des lignes de crête (ou lignes de partage des eaux) et irriguée par un même réseau hydrographique (une rivière, …
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
