Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 67421100Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 67025000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN du Marais Audomarois - Bassin versant du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 67219500Un bassin versant ou bassin hydrographique est une portion de territoire délimitée par des lignes de crête (ou lignes de partage des eaux) et irriguée par un même réseau hydrographique (une rivière, …
PPRN BASSIN VERSANT DE LA LAWE - HAUTEUR D'EAU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 67014200PPRN BASSIN VERSANT DE LA LAWE - HAUTEUR D'EAU Source : RISQUES/SDE/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 66635100Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 66519400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 66232500Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
Les hauteurs de bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 66119500Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 66117100Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
Enjeux linéaires du PPRN de Loison-sous-Lens DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 66030400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 65830100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 66716800Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Infrastructures Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Enjeu ponctuel d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 65618300Titre : Enjeu ponctuel d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 65911700Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 65620200Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
Périmètre du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 65615300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 65913300Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondabl…
Aire de protection de biotope (APB) en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 64717300Titre : Aires de protection de biotope (APB) dans le Pas-de-Calais Description : Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gér…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 64917500Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone d’accumulation potentielle DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 64918300Surfacique du plancher alluvial de la haute deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
