Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73920200Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73627500Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 73519800Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zone…
Enjeu ponctuel d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73620600Titre : Enjeu ponctuel d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73527200Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone d’accumulation potentielle DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 73220200Surfacique du plancher alluvial de la haute deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 73016700Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondabl…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73418600Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
PPRN du Marais Audomarois - Bassin versant du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 73021300Un bassin versant ou bassin hydrographique est une portion de territoire délimitée par des lignes de crête (ou lignes de partage des eaux) et irriguée par un même réseau hydrographique (une rivière, …
Classement sonore 2017 (Laeq) des infrastructures ferrovières en Haut-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 72730700Classement et mesures Laeq des infrastructures en Haut-de-France : Vitesse max, catégorie d’arrêté, date d’arrêté et mesures Source : SNCF réseau Millésime : 30/04/19
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72522300Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72619600Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72418600Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72419200Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 73315600Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs…
Petite région agricole (PRA) en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 72622100Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72332300Titre : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme S…
PPRN BASSIN VERSANT DE LA LAWE - HAUTEUR D'EAU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 72216900PPRN BASSIN VERSANT DE LA LAWE - HAUTEUR D'EAU Source : RISQUES/SDE/PPR Millésime : 23/06/2021 Diffusion : Ouverte
Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 71836700Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72532800Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
