Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production
Source : -NR-
Millésime : 09/05/18
Diffusion : Restreinte
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de B…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de …
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint)
Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint)
Conformément à l'article L.132-2 du Code d…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale)
Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale)
Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urb…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais
Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais
Source : DDTM62
Millésime : 25/10/2016
Diffusion : Ouverte
Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Boulonnais
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un …
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Titre : Enjeu ponctuel d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table linéaire)
Description : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet ret…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
