Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 60718800Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 14/11/2016 Diffusion : Ouverte
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 60816800Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de production Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60429800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeux surfaciques du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 60621000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 60119900Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code d…
Équipements touristiques liés au sentier du littoral DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60125600Équipements touristiques liés au sentier du littoral.Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il …
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 59918100Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Linéaire - zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60318300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
AXE DE RUISSELEMENT SLRGI HAUTE DEULE 1ERE PHASE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 59818300Les axes des ruissellements anthropiques et des ruissellements naturels de la SLGRI HAUTE DEULE Millésime : 09/05/2018 Source : -NR- Diffusion : Restreinte
Zone d'aléa du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 59720100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59728000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60118500Titre : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois Description : Cote de référence de la bande de débordement du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Mi…
Zones NATURA 2000 elaborées avec la BD Parcellaire en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59720600Titre : Zones NATURA 2000 dans le Pas-de-Calais Description : Zones NATURA 2000 élaborées avec la BD Parcellaire dans le Pas-de-Calais. Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de co…
Enjeux surfaciques PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 59422800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 59522200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59320200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 63518100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant la liste des actes instituant la SUP AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59111400Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 59012800Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables e…
L_ZIC_AXE_ECOULT_L_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 58820000Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
