République
Française
DDTM Pas-de-Calais
567 jeux de données
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées…
Ensemble des points autorisant un accès au sentier du littoral.Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du lit…
AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018 source : NR
Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Titre : Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protec…
Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune. Description : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux s…
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des indices de cavités souterra…
Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Les servitudes de catégorie EL11 concernent les servitudes relatives aux interdictions d’accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et des déviations d’agglomération. Il …
Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Millési…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…