Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60019700Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59821300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59819800Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 59819400Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles dans le cadre de la navigation aérienne Cette ress…
Trait de côte en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59729700Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais Description : Évolution du trait de côte Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2023 Diffusion : Ouverte
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59322300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59220900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table locale contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59119700Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59219400Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920100Titre : ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques t…
Enjeu linéaire du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 58924800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58718200Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
S_RUISSELLEMENT_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 58716900Axes de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920000Titre : Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communa…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 58619600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE INTEROR SYNTHEXIM DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58623800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58432400Titre : Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes date de 1827 et est issue des minutes de la carte de l'Etat Major Généalogie …
Zone d'aléa d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58323000Titre : Zone d'aléa d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte …
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 58319300N\_ORIG\_RISQ\_PPRN\_20010003\_S\_062
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59136900Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
