Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54518200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 54219300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 54320800Titre : Zone d'aléa d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte …
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE INTEROR SYNTHEXIM DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 54021500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 53917800N\_ORIG\_RISQ\_PPRN\_20010003\_S\_062
Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54329600Titre : Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes date de 1827 et est issue des minutes de la carte de l'Etat Major Généalogie …
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Nord – Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 53816700Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 53615800Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 53628400Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
Table locale contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 53615600Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
PPRN du Marais Audomarois - Bande de sécurité digues du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53416700Il n'est pas possible de modéliser tous les scénarios de rupture de digue. On définit donc une bande de précaution à l'arrière des digues qui est fonction de la hauteur de l'ouvrage par rapport aux t…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53120000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeu linéaire du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 53121200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
S_PRODUCTION_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 53016800Zones de production de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 52917800Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 52520900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5293300Titre : Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais Description : Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale …
Trait de côte en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 52526500Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais Description : Évolution du trait de côte Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2023 Diffusion : Ouverte
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 52317300Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles dans le cadre de la navigation aérienne Cette ress…
S_RUISSELLEMENT_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 52415100Axes de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
