Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais
Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003)
Source : DDTM 62
Mil…
Titre : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
Description : Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux …
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones inondables e…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois
Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Titre : Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation linéaire des cavit…
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants
Généalogie : Orthophotoplan
Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018
source : NR
Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais
Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais
Source : -NR-
Millésime : 21/10/2016
Diffusion : Ouverte
Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé
Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé.
L’aléa est une notion util…
Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois
Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Montreuillois
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Millésime : 25/10/2016
Diffusion : Ouverte
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
