Enjeux linéaires PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 50919500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50717800Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Enjeu linéaire du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 50917900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 50518500Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL M…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50415900Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 50518200Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Str…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50218100Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50417600Titre : Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est …
Enjeu linéaire du PPRN Littoral Côtes à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 50320300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50017800Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrim…
Zone d'aléa du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 50021400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 50416500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 49720100Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposée…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 4965900Titre : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune Description : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole Source : Arrêté du 13/07/2021 …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 49517700Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX et Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4956300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 49528400Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49419700Titre : Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des cavit…
Zone d'aléa du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 49318100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 49216400Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite Source : NR Millésime : 12/03/2018
