Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Str…
Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un al…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communa…
Zones de présence de salicorne d’Europe (Salicornia europaea L., Salicornia pusilla J. Woods et
Salicornia europaea L. × S. pusilla J. Woods.)
Source : DIGITALE - Système d’information sur la flore …
Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrim…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS
Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants
Généalogie : Orthophotoplan
Source : NR
Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018
Titre : Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais
Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la prote…
Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaire…
Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risq…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais
Description : La position mentionnée ne permet pas la localisation précise sur le terrains des cavités. Pour tous travaux à prox…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
