République
Française
DDTM Pas-de-Calais
567 jeux de données
Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis …
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Source : NR Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune Description : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole Source : Arrêté du 13/07/2021 …
Zones de présence de salicorne d’Europe (Salicornia europaea L., Salicornia pusilla J. Woods et Salicornia europaea L. × S. pusilla J. Woods.) Source : DIGITALE - Système d’information sur la flore e…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Titre : Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Enjeux ponctuels par catégories su…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communau…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risqu…