Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55721500Titre : Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des cavit…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_C_LD_62 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 56018600Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5576900Titre : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune Description : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole Source : Arrêté du 13/07/2021 …
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55621200Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Mil…
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55620900Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL M…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55520700Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
Enjeux linéaires PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55621000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRN Littoral Côtes à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55421900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55221600Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposée…
Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55220100Titre : Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est …
Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55122500Titre : Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 Description : Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 \--> donné…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55029000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54918600Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Enjeu linéaire du PPRT de APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 55323900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54720600Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Str…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 54621100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54619700Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrim…
Zone d'aléa du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54725200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois Picardie DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54924200Titre : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois-Picardie. Description : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois-Picardie Etats et …
Zone d'aléa du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54620700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
