Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 47119000Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
Enjeu Ponctuel du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47316000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PPRT LOGISTINORD DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47120400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 47118200Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
Zone d'aléa du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 47020500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone d'aléa du PPRN de la Lys supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47024800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47029000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 47117700Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 46818000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeu surfacique du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47017800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46717100Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46721100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 46217500Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 46229000Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoi…
Zone d'aléa du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 46217800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux surfaciques du PPRN de Loison-sous-Lens DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 45924200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN du Marais Audomarois - Le modèle à casier du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 45719200Le modèle à casier Le modèle filaire n’est valable que si le fleuve reste dans son lit. S’il déborde, on ne peut plus le considérer comme un cours d’eau contraint dans un couloir. L’hydraulicien con…
Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4582200Titre : Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la prote…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 45417100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 45312600Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zo…
