DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

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DDTM Pas-de-Calais

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Informations

564 jeux de données

Trier par :

Zone d'aléa du PPRT Act Appro à Ternas
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 26 janv. 2016
783
325
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 13 févr. 2023
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293
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0
Titre : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Description : Ponctuel des ouvrages miniers du Lensois Source : DDTM62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : ouverte
Enjeu surfacique du PPRN Littoral Côtes à falaises
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
784
284
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRT Act Appro à Ternas
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
776
325
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeux surfaciques du PPRN de Libercourt
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 nov. 2022
774
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
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Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 24…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
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Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de la Hem
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 déc. 2015
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRN du Marais Audomarois - Bande de sécurité digues du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 2 oct. 2019
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Il n'est pas possible de modéliser tous les scénarios de rupture de digue. On définit donc une bande de précaution à l'arrière des digues qui est fonction de la hauteur de l'ouvrage par rapport aux t…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
776
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Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 3 févr. 2023
766
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Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Ouverte
Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 août 2025
766
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Titre : Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais Description : Communes du Pas-de-Caais impactées par un Plan de Prévention des…
Enjeux ponctuels du PPRT LOISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
764
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
764
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 14 déc. 2022
767
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Enjeux surfaciques du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
760
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
766
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Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Enjeux linéaires du PPRN de Mazingarbe
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 juil. 2016
760
301
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…