CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 52418500Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52231400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Donnée de référence des isocotes 5cm - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 52220800Titre : Donnée de référence des isocotes 5cm - PAC Souchez Description : Donnée de référence des isocotes 5c ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52321500Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 52022900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 52119900Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
IGP (Indication Géographique Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 51719100IGP (Indication Géographique Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Enjeu surfacique du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51722700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51826200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 51621400Titre : Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Enjeux ponctuels par catégories s…
Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51821100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51722600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51319000Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Périmètre du PPRN Littoral Côtes à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51321200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51120000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51219300Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51027100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51123500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51122400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51018700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
