DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Service public

DDTM Pas-de-Calais

Jeux de données ⁽⁵⁴⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

548 jeux de données

Trier par :

Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 sept. 2022
12K
1K
0
0
Titre : Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux Descriptif : Table constituée à partir de la nouvelle définition du rural de l'Insee en 2021, fondée sur des critères …
Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 janv. 2021
3K
584
0
0
L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du littoral située entre les limites extrêmes des plus hautes et des plus basses marées. Il constitue u…
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 24 janv. 2023
3K
520
0
0
Titre : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement ou en cessation d'activité dans le Pas-de-Calais Description : Installations classées pour la protectio…
Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 20 oct. 2025
3K
213
0
0
Titre : Plans de Prévention des Risques Naturels en Pas-de- Description : Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relativ…
Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 oct. 2024
2K
748
0
0
Titre : Villes de plus de 5000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 5000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : Ou…
Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 oct. 2024
2K
551
0
0
Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : …
Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2021
2K
675
0
0
Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août…
Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 oct. 2020
2K
250
0
0
Tampon des empreintes sonores autour des autoroutes, RN, RD, voies communales, voies ferrées et projets d'infrastructure. La donnée est issue de la base classement sonore. Dans chaque département, l…
Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 avr. 2022
2K
628
0
0
Titre : Table des tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensembl…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie AS2
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
2K
233
0
0
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 oct. 2024
2K
655
0
0
Titre : Villes de plus de 10000 habitants dans le Pas-de-Calais Description : Liste des villes de plus de 10000 habitants – Population totale 2021 Source : INSEE Millésime : 31/10/2024 Diffusion : O…
Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 janv. 2021
2K
631
0
0
Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sou…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
2K
546
0
0
les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions; les zones non directement exposées aux risques dan…
Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 13 févr. 2023
2K
608
0
0
Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zo…
Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2026
2K
489
0
0
Titre : Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU Description : Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récrée…
Mise en place du Permis de louer
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 3 avr. 2026
2K
1K
0
0
Titre : Mise en place du Permis de louer Description : Mise en place du Permis de louer. Colonnes : AUTOR\_LOCA = Autorisation préalable de mise en location : l'autorisation est délivrée par les se…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
2K
291
0
0
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone réglementée du PPRL du Montreuillois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 janv. 2024
2K
713
0
0
Titre : Zone réglementée du PPRL du Montreuillois Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zo…
Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 2 déc. 2022
2K
464
0
0
Titre : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Mise à jour : 01/12/2022 Diffusion : Ouverte
Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 4 juil. 2024
2K
587
0
0
Titre : Quartiers Politique de la Ville du Pas-de-Calais - Périmètres 2024 Description : La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, …