L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_COM_S_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 48222200Communes concernées par un aléa "remontée de nappe phréatique"
Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4877700Titre : Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais Description : Communes du Pas-de-Caais impactées par un Plan de Prévention des…
Zone d'aléa du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 48022000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Codes GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4775400Titre : Codes GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais Description : Codes d’identification GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais Correspondances avec les anciens codes pour mémoire Source : DDTM 62 Mil…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 47422000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeu Surfacique du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 47422700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 47223400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 47221500Titre : Zone d'aléa du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résulta…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4716500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
L_COTE_BANDEBORD_PPRL_20160004_S_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47023000Titre : Côte de référence de la bande de débordement du PPRL du Calaisis Description : Côte de référence de la bande de débordement du PPRL du Calaisis Gaspar : 62DDTM20160004 Source : DDTM du Pas…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa d'effondrement de cavité du PPRMT lié aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4734500Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa d'effondrement de cavité du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arr…
Enjeux surfaciques du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 46918500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47915500Titre : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Description : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Le DPM naturel est constitué : du sol et du sous-sol de la mer, compris entre…
Zone d'aléa du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 46921100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 46640400Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Source : NR Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
Territoires à énergie positive pour la croissance verte dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46611600Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie…
Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 46523800Titre : Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil prin…
Crête de falaise de 2024 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4718400Titre : Crête de falaise de 2024 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon l'orthophoto 2024. Source : DDTM62 Millésime : 20250701 Mise à jour : - NR - Diffusion : Ouverte
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 46520100Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de B…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4595300Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt…
