Zone d'aléa du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 42719600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 42539200Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Source : NR Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
Zone d'aléa du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 42517000Titre : Zone d'aléa du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résulta…
L_ALEA_REMONTEE_NAPPE_COM_S_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 42518800Communes concernées par un aléa "remontée de nappe phréatique"
Zone d'aléa du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 42220200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Territoires à énergie positive pour la croissance verte dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 42410800Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie…
Enjeux ponctuels du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 41816100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 41820200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plans d’eau DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 41414000Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plans d’eau Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4092000Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impact…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa d'effondrement de cavité du PPRMT lié aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4062500Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa d'effondrement de cavité du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arr…
Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 40821400Titre : Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil prin…
Enjeux surfaciques du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 40315600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 40216800Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Straté…
PPRN du Marais Audomarois - hauteurs d'eau du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 39834100Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) C…
Table surfacique de distinction des zones "urbaines ou "naturelles" servant au zonage réglementaire sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 40016100Titre : Table surfacique de distinction des zones "urbaines ou "naturelles" servant au zonage réglementaire sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains Description : Cavités de la Communauté Ur…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3953500Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3965400Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3941800Titre : Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais Description : Communes du Pas-de-Caais impactées par un Plan de Prévention des…
L_MAISONS_FRANCE_SERVICES_P_062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 39319400Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation précise au bâtiment. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques …
