PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3631700Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, …
Enjeu Ponctuel du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 36120100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux linéaires du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 36116700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa tranchées et ouvrages annexes du PPRMT lié aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3611700Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa tranchées et ouvrages annexes du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt…
Enjeu Surfacique du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 35715100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 35418000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Lot de données PPRMT dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3521000Données du Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains dans le Pas-de-Calais
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE SI GROUP DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34927300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3492400Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains …
Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 3564200Titre : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Description : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Le DPM naturel est constitué : du sol et du sous-sol de la mer, compris entre…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 3497200Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 34919500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa surfacique d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 34615800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 34118700Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3422200Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains …
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3421800Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arr…
Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 34121000Titre : Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais Description : Un Site de Conservatoire d'espaces naturels (SCEN) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 34025900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de Libercourt DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 34016300N\_ORIG\_RISQ\_PPRN\_20010002\_S\_062
Enjeux ponctuels du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 34120700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
