Enjeux ponctuels du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39624400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3949200Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 39321200Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique et polygonale des cavités souterraines suivant leur origine DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3926600Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique et polygonale des cavités souterraines suivant leur origine Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les commune…
Enjeux linéaires du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38819700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3868400Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3864300Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains …
Enjeu surfacique d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 38118200Titre : Enjeu surfacique d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnement…
Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 38026900Zonage des plages autorisant le naturisme par arrêté. Source : DDTM62/SAML Date : 18/09/2019
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 37818400Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Calaisis Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Calaisis Gaspar : 62DDTM20160004 Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 25/10/2016 Diffusion :…
Enjeux ponctuels du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 37619300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 37711100Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ACT APPRO DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 37526400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 37417900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeu ponctuel du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 36817800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Course - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 365500Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Course - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zo…
Zone portant autorisation d’exploitation d’une concession d’exploitation de la salicornes DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 36334100Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
Table surfacique de l'origine du risque du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 36223000Titre : Table surfacique de l'origine du risque du PPRN de la Lawe Description : Inondations, mouvements de terrains, incendies de forêt, avalanches, tempêtes, submersions marines, gonflements ou re…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 36218300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRT Act Appro à Ternas DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 36122100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
