DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026 - Version DDTM 62 Description : Bilan 2025 des logements signalés par EPCI sur l'année 20…

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…

Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organism…

Titre : Zones humides du SAGE SCARPE AMONT Description : Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou…

Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organism…

Titre : Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans sans ouvrage Description : Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans sans ouvrage Source : DDTM62/SDE Millésime : 20260821 Mise à jour : …

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les…

Titre : Périmètre de PPRN - PPRL Côte à falaise (copie de la table N\_ non visible cause soucis réplication GCat) Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différent…

Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…

Titre : Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans avec entretien Description : Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans avec entretien Source : DDTM62/SDE Millésime : 20260820 Mise à jou…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…

Titre : Zone d'aléa d'un PPRN - PPRL Côte à falaise Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas es…

Titre : Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet) Description : Points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de colle…

Titre : Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet et non protégeables) Description : Points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en …

Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018

Titre : Zone réglementée d'un PPRN - PPRL Côte à falaise Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et …

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…

Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte