Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3233600Titre : Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protec…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 32018700Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Str…
Enjeux linéaires du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 31919600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRN de Loison-sous-Lens DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 31824600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 31415500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeu ponctuel du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 31216300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LIBERCOURT DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 30522000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
DPM transférés aux communes DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3022400Titre : DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion des parcelles affectées à une nouvelle destination (voirie, e…
Enjeu surfacique d'un PPRN à Oignies DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 30016800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes concernées par un PPRN en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3002700Titre : Communes concernées par un PPRN en Pas-de-Calais Description : Table surfacique des communes impactées par un PPRN approuvé ou prescrit Source : DDTM62 Millésime : 20251021 Mise à jour : 20…
Zone d'aléa du PPRN Littoral Côtes à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 29915400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu linéaire du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 29812500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2922100Titre : Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie dans le Pas-de-Calais Description : Le Schema d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planifica…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 29215900Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaire…
Enjeu ponctuel du PPRN Littoral Côte à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 27917100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2762300Titre : Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord Description : Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présenta…
Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 265600Titre : Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024 Description : Identification des prairies permanentes désignées comme écologiquement sensibles au titre des règles des bonnes conditions agri…
Zone d'aléa du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 25717900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Communes du Pas-de-Calais impactées par un PPRT DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2262500Titre : Communes du Pas-de-Calais impactées par un PPRT Description : Communes du Pas-de-Calais impactées par un PPRT Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 20250925 Mise à jour : 20251015 Diff…
Sentier du Littoral du département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2072500Titre : Sentier du Littoral du département du Pas-de-Calais Description : Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le…
