Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines
Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains …
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Titre : Document PPRT sur le département du Pas-de-Calais
Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protec…
Titre : Zones humides du SAGE AUDOMAROIS
Description : Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou t…
Titre : Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord
Description : Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présenta…
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre )
Généalogie : Orthophotoplan
Date de création : 15/03/2018
Date de révision : 15/03/2018
Titre : Enjeu surfacique d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnement…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaire…
Titre : Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet)
Description : Points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de coll…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : Zones humides du SAGE SCARPE AMONT
Description : Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou…
Titre : Zone d'aléa d'un PPRN - PPRi de la Lys Supérieure
Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
La carte d'a…
Titre : Zone des hauteurs d’eau d''un PPRN - PPRi de la Lys Supérieure
Description : Zone des hauteurs d’eau d''un PPRN - PPRi de la Lys Supérieure
Source : DDTM du Pas-de-Calais Etude SEPIA Artélia
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Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Titre : Périmètre de PPRN - PPRL Côte à falaise (copie de la table N\_ non visible cause soucis réplication GCat)
Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différen…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
