Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit)
Description : Les Cartes de …
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Titre : Trait de côte 2019 en Pas-de-Calais
Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2019
Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML
Millésime : 01/01/2019
Mise à jour : 12/01/2022
Diffusion : Ouve…
Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zone…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais
Description : Communes du Pas-de-Caais impactées par un Plan de Prévention des…
Titre : Table surfacique de distinction des zones "urbaines ou "naturelles" servant au zonage réglementaire sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains
Description : Cavités de la Communauté Ur…
Titre : Zone d'aléa d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
La carte …
Le modèle à casier
Le modèle filaire n’est valable que si le fleuve reste dans son lit. S’il déborde, on ne peut plus le considérer comme un cours d’eau contraint dans un couloir.
L’hydraulicien con…
Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers.
La servitude instaurée par l'article 2 du …
Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"
Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'éme…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines
Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impact…
Titre : Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais
Description : Un Site de Conservatoire d'espaces naturels (SCEN) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones …
Titre : Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Ensemble des ouvrages militaires souterrains l…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
