LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49324600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49317600Titre : Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensemble des ouvrages militaires souterrains l…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 4926700Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Enjeux surfaciques du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 48819100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP AS2 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 48713200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 49015500Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48616900Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patri…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 48616600Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 48516800Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48419700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 48518500Titre : Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des indices de cavités souterr…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 48218200Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Enjeu linéaire du PPRT de APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47820900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Donnée de référence des isocotes 5cm - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47718700Titre : Donnée de référence des isocotes 5cm - PAC Souchez Description : Donnée de référence des isocotes 5c ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résultats…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 4795800Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
IGP (Indication Géographique Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 47617000IGP (Indication Géographique Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Périmètre du PPRN de la Hem DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 47624800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47419300Titre : Table surfacique des enjeux ponctuels par catégories sur les communes d'Arras, Achicourt et Beaurains Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Enjeux ponctuels par catégories s…
Zone d'aléa du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 47121300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du PPRN Littoral Côtes à falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 47219100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
