Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54521600Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Zone d'aléa du PPRN de la Lys supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54329100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de la Canche DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54422800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 54619000Zone où toute pratique de chasse est strictement interdite Source : NR Millésime : 12/03/2018
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54131200Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoi…
Enjeu Ponctuel du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 53818500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 53926400Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53912600Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de la Dordonne et de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zone…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 5398800Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5376500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 53821100Titre : Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des indices de cavités souterr…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP AS2 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53614300Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5354200Titre : Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais Description : Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la prote…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53319600Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53218600Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patri…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53317400Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Enjeux surfaciques du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 53020500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PPRT LOGISTINORD DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52824500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 52820400Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 52719000Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
