Titre : Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg
Description : Suite au plan national "Action coeur de ville", la région des Hauts-de-France a lancé un appel à projet…
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019.
Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes )
C…
Titre : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale)
Description : Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale)
Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'…
Titre : Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil prin…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Straté…
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones inondables et des hauteur…
Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patri…
Titre : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM)
Description : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM)
Le DPM naturel est constitué :
du sol et du sous-sol de la mer, compris entre…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Titre : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole à la commune
Description : Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole
Source : Arrêté du 13/07/2021 …
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
