DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…

Titre : Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais Description : Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil princ…

Zones sensibles au ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) Ces…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…

Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaire…

Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…

Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …

Titre : Appel à projet Région pour redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg Description : Suite au plan national "Action coeur de ville", la région des Hauts-de-France a lancé un appel à projet…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…

Axes de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimo…

Hauteurs, longueurs et types des dispositifs anti-bruit des infrastructures en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésime : 22/11/18

Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégi…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…

Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrim…