Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58230900Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
PPRN du Marais Audomarois - Bande de sécurité digues du Marais Audomarois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58319300Il n'est pas possible de modéliser tous les scénarios de rupture de digue. On définit donc une bande de précaution à l'arrière des digues qui est fonction de la hauteur de l'ouvrage par rapport aux t…
Surfacique - zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58030500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 57824100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeu surfacique du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 57721100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57628900Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
Périmètre du PPRN de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57426500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56927700Titre : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Source : DML/…
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56823600Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'éme…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE STYROLUTION FRANCE SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56739800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX et Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5718300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité surfacique à l'origine du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57124300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 57022200Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Ouverte
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56821200Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risq…
Enjeu linéaire du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 56420200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56530700Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 56235700Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018 source : NR
Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56226100Titre : Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 Description : Levé du trait de côte pour l'année 2020 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 21/01/2022 Diffusion : Ouverte
Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 56419600Titre : Table des ouvrages militaires souterrains lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Ensemble des ouvrages militaires souterrains l…
S_PRODUCTION_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 56018400Zones de production de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
