Surfacique - zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 52719400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 53022000Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Cohésion des Territoires, vise à favoriser l'éme…
Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 2 mars 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 52133200Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018 source : NR
Enjeu surfacique du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 52016700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE STYROLUTION FRANCE SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 51936100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 51717200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 51825700Titre : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Source : DML/…
Entité surfacique à l'origine du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 51721600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51618800Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Mil…
Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51618000Titre : Table des Tranchées, abris, autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 et leurs zones d’incertitude sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communa…
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 51419900Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Ouverte
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 51217700Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 51026000Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du …
Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 50923700Titre : Levé du trait de côte en Pas-de-Calais en 2020 Description : Levé du trait de côte pour l'année 2020 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 21/01/2022 Diffusion : Ouverte
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_C_LD_62 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51016300Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 50819500Titre : Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risq…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 51218300Titre : Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 Description : Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le Pas-de-Calais 2015-2020 \--> donné…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 51233900Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 50718600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 50818400Les servitudes de catégorie EL8 concernent les servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime. Les services …
