République
Française
DDTM Pas-de-Calais
567 jeux de données
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques te…
Titre : Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras Description : Couche des aléas liés a…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Table surfacique et polygonale de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation s…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Calaisis Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un alé…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Table linéaire de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des cavité…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. C…
Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2022 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2022 Mise à jour : 11/07/2022 Versionnée : 16/0…