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DDTM Pas-de-Calais

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559 jeux de données

Trier par :

LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 14 mai 2025
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Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondables …
Enjeux ponctuels PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DU MARAIS AUDOMAROIS
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 2 oct. 2019
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - l…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Interor Synthexim
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 26 janv. 2016
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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Les bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 31 août 2021
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Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Enjeu Ponctuel du PPRT Styrolution France SAS à Wingles
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 24 août 2023
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Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT SI GROUP
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 nov. 2018
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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 oct. 2020
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L'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" était dédié aux territoires prioritairement situés dans l'une des 36 zones couvertes par un Plan de protection de l'atmosphère (PPA). Les porteurs de p…
Communes issues d'un PLUi publié au GPU
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 déc. 2023
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Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL Millésime : 06…
Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 févr. 2023
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Titre : Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caract…
Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 sept. 2025
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Titre : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme S…
Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 26 juil. 2024
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Titre : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas de Calais Description : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais Tampon de 100m Source : Tampon issue de la table N\_AUTOROUTES\_L\_062 Millési…
Classement sonore des sites propres du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juil. 2022
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Titre : Classement sonore des sites propres du Pas-de-Calais Description : Réseau routier emprunté par les Bus à Haut Niveau de Service - Réseau SMTAG - Bulle 1 et 3 - Site propre uniquement Donnée…
Entité surfacique à l'origine du Risque PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 22 nov. 2018
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 17 mars 2022
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Titre : Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des zones des c…
Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 5 janv. 2023
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Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis Gaspar : 62DDTM20160004 Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouv…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LOISON-SOUS-LENS
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…