Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Isocotes
Connaissance des zones inondables …
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêt…
Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Titre : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas de Calais
Description : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais
Tampon de 100m
Source : Tampon issue de la table N\_AUTOROUTES\_L\_062
Millési…
Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis
Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis
Gaspar : 62DDTM20160004
Source : DDTM du Pas-de-Calais
Millésime : 25/10/2016
Diffusion : Ouv…
L'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" était dédié aux territoires prioritairement situés dans l'une des 36 zones couvertes par un Plan de protection de l'atmosphère (PPA). Les porteurs de p…
Titre : Table des obstacles à l'écoulement des eaux de surface dans le département du Pas-de-Calais.
Description : En France métropolitaine, plusieurs dizaines de milliers d’obstacles à l’écoulement…
Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU
Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente
Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL
Millésime : 06…
Titre : Table surfacique des zones de localisation des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras
Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras
Localisation des zones des c…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques…
