Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74727700Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des …
Les zones de frayères dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 74735700Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux zones de reproduction des espèces salmonicoles (graviers), la liste 2 correspond aux zones de reproduction du broche…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN Littoral Côtes à Falaises DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 7466100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 74316400Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’e…
Surfacique du plancher alluvial de la haute deule DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 74229300Surfacique du plancher alluvial de la Haute Deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Les contrats de transition écologique DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74128500Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires. Ils illustrent la méthode souhaitée par le Gouvernement po…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 73922000Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
Périmètre du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 73932400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 73719800Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type C Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 73623300Titre : Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier départemental avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules Donnée source (géométrie et attribu…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 73419500Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de B…
Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 73119600Titre : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T1 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 73019900Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72922100Titre : Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 7295900Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 72822100Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules Donnée source (géométrie et at…
Enjeux ponctuels PPRT usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 72525500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA LIANE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72518800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes issues d'un PLUi publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72518400Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL Millésime : 06…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LOISON-SOUS-LENS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72131100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
