CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81921000Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A16) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 82224000Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81733700Titre : Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais Description : Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Pré…
Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81626600Titre : Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier départemental avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules Donnée source (géométrie et attribu…
Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81928100Titre : Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones ex…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81632500Titre : Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81424900Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de …
Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81431300Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 8156100Titre : Liste des Conseillers départementaux dans le Pas-de-Calais Description : Liste des conseillers départementaux dans le département du Pas-de-Calais, ainsi que leur groupe politique Source : do…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Calaire Chimie SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 81222900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 8117500Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone mul…
Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81429300Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des …
Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 81224500Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules Donnée source (géométrie et at…
S_ACCUMULATION_S_wat062 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 80719700Zones d’accumulation des pieds des coteaux. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE VYNOVA MAZINGARBE SAS ET MAXAM TAN (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 80243300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projets de labellisation). DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80223600Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation à la commune. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de prox…
Périmètre du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 80017400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les contrats de transition écologique DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79730800Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires. Ils illustrent la méthode souhaitée par le Gouvernement po…
Périmètre du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 26 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 79734700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu Ponctuel du PPRT Styrolution France SAS à Wingles DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 79929700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
