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DDTM Pas-de-Calais

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Informations

559 jeux de données

Trier par :

Périmètre du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 19 janv. 2016
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
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Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 18 août 2023
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Titre : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Description : Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l'Urbanisme, les résu…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent le…
Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juil. 2022
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Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules Donnée source (géométrie et at…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Les contrats de transition écologique
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 oct. 2020
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Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires. Ils illustrent la méthode souhaitée par le Gouvernement po…
Les zones de frayères dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 mars 2021
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Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux zones de reproduction des espèces salmonicoles (graviers), la liste 2 correspond aux zones de reproduction du broche…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2021
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Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone d’accumulation potentielle
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 11 juin 2021
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Surfacique du plancher alluvial de la haute deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRN Littoral Côtes à Falaises
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juil. 2021
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 19 mai 2026
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Titre : Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais Description : Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale …
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 juin 2022
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2025
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Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones i…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 5 févr. 2016
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 sept. 2023
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Titre : Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones ex…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
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Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virage…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 14 mai 2025
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Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondables …
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T1
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
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Les servitudes de catégorie T1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones défi…