Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations – Plancher alluvial
Source : -NR-
Millésime : 09/05/18
Diffusion : Restreinte
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l’Huitrepin - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones…
Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des …
Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires. Ils illustrent la méthode souhaitée par le Gouvernement po…
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent le…
Titre : Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais
Description : Périmètre des compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale …
Titre : Zone réglementée d'un PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE
Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones ex…
Titre : Classement sonore des voies communales du Pas-de-Calais
Description : Réseau routier des voies communales avec un trafic journalier de plus de 4 750 véhicules
Donnée source (géométrie et at…
Titre : Zones NATURA 2000 dans le Pas-de-Calais
Description : Zones NATURA 2000 élaborées avec la BD Parcellaire dans le Pas-de-Calais.
Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de co…
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)
Description : Les Cartes de Bruit Strat…
Titre : Périmètre de PPRT – PRIMAGAZ DAINVILLE
Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT.
Ces périmètres ont comme caract…
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’e…
Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Description : Connaissance des zones i…
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
