Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 86321600Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 86330300Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 85318600Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondables …
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 85328700Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84921500Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Lais et relais de mer en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 85024500Description : On entend par lais les terres nouvelles formées par dépôts d’alluvions sur le rivage, et par relais les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les lais et re…
Crête de falaise de 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84421000Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon les données Lidar de 2020 Source : DDTM62 Généalogie : LIDAR 2020 Date de création : 05/01/2022 …
Enjeu surfacique du PPRN de la Lawe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84118400Titre : Enjeu surfacique du PPRN de la Lawe Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un alé…
Entité surfacique à l'origine du Risque PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 83824300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeu surfacique du PPRT de Interor Synthexim DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 83819600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 83821600Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent le…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 83319200Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit …
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 83233500Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2026 Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à …
Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 82926700Titre : Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France Description : Tracé (définis et projetés) des itinéraires inscrits au Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes …
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE OIGNIES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82521400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 82722800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82230400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 82631700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Baux de chasse en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81917800Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied …
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81922500Titre : Zone réglementée du PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques…
