DDTM Pas-de-Calais DDTM 62

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DDTM Pas-de-Calais

Jeux de données ⁽⁵⁵⁹⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

559 jeux de données

Trier par :

Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 8 juin 2021
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Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit les…
Pose de filets fixes pour la réfion Hauts de France
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 24 août 2021
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Emplacements pour la pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées dans la région Hauts de France Source : DDTM62/SAML Mise à jour : 23/08/2021 Diffusion : Ouverte
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 9 oct. 2025
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Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 21 août 2024
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Titre : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme Description : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme sont identifiés dans cette donnée Source : …
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 28 sept. 2023
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Titre : Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 Description : Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à…
Plus hautes eaux inondations novembre 2023 à janvier 2024 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 mars 2025
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Titre : Plus hautes eaux inondations novembre 2023 à janvier 2024 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau L\_PHE\_P\_062 Relevés des plus hautes…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juin 2021
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Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 10 juin 2022
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A1) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Straté…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 14 mai 2025
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Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondable…
Enjeu surfacique du PPRL du Montreuillois
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 29 sept. 2022
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Titre : Enjeu surfacique du PPRL du Montreuillois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 16 janv. 2023
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Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures routières du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit) Description : Les Cartes de Bruit Stratégiques so…
Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 juil. 2022
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Titre : Classement sonore des routes départementales du Pas-de-Calais Description : Réseau routier départemental avec un trafic initial de plus de 4750 véhicules Donnée source (géométrie et attribu…
Enjeu Surfacique du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 7 mars 2016
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 25 avr. 2022
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Titre : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Description : Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la Communauté…
Donnée ponctuelle des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 30 sept. 2025
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Titre : Donnée ponctuelle des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée ponctuelle des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme S…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 14 déc. 2022
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 janv. 2026
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Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er ja…
Périmètre de PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 6 févr. 2023
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Titre : Périmètre de PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont co…
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 1 févr. 2022
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Titre : Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée sur une catégorisation Source : DDTM62/SDE Millésime : 26/09/2018 Dif…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS
DDTM Pas-de-Calais
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…