Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 95023800Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94532600Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Périmètre de PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94332400Titre : Périmètre de PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont co…
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93521000Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Isocotes Connaissance des zones inondables …
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 10 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93424000Titre : Zone réglementée du PPRI Bassin Versant du WIMEREUX Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques…
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93033300Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZM…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 92633400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Pose de filets fixes pour la réfion Hauts de France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 92311400Emplacements pour la pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées dans la région Hauts de France Source : DDTM62/SAML Mise à jour : 23/08/2021 Diffusion : Ouverte
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 1 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 91937100Description : Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en…
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 92212400Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er ja…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92024000Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones i…
Crête de falaise de 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 91623500Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon les données Lidar de 2020 Source : DDTM62 Généalogie : LIDAR 2020 Date de création : 05/01/2022 …
Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91537900Titre : Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes en région Hauts-de-France Description : Tracé (définis et projetés) des itinéraires inscrits au Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes …
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91436300Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de l'Aa supérieure DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 91637400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91222600Titre : CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit) Description : Les Cartes de Bruit …
Lais et relais de mer en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 18 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 91028200Description : On entend par lais les terres nouvelles formées par dépôts d’alluvions sur le rivage, et par relais les terrains qui émergent lorsque la mer les abandonne en se retirant. Les lais et re…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91327300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 89821000Titre : Table surfacique de localisation des piliers naturels ou maçonnés et des pieux sur la CU d'Arras Description : Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des piliers naturels ou m…
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89323000Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent le…
