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366 results

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Base des Conseillers Techniques Sportifs

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Depuis les années soixante, le mouvement sportif bénéficie d’un appui technique spécifique à travers l’intervention de fonctionnaires ou d’agents publics rémunérés par l’Etat, appelés Conseillers Techniques Sportifs (CTS). L’exercice de leur mission est réglementé par les articles R131.16 et…

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Updated on 12 de septiembre de 2016

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Les crimes et délits enregistrés par la police nationale

From Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

Les données des faits constatés sont fournies sous forme de tables comprenant en lignes les 107 index d'infractions de l'état statistique 4001 et en colonnes les départements et collectivités d'outre-mer. Il s'agit des faits enregistrés par l'ensemble des services de la police nationale localisés…

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Updated on 28 de mayo de 2014

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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

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Updated hace 3 días

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Les crimes et délits enregistrés par la police nationale

From Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

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Updated on 27 de mayo de 2014

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Base des diplômés des métiers du sport 2015

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Le code du sport indique que « seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du…

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Updated hace 1 semana

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Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé

From Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

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Updated on 6 de enero de 2014

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Observatoire de la qualité des démarches en ligne

From Direction interministérielle du numérique

L’Observatoire de la qualité des démarches en ligne, lancé en juin 2019, s’inscrit dans TECH.GOUV, le programme d’accélération de la transformation numérique du service public conduit par la DINUM. Ce dispositif répond à la volonté du gouvernement de placer l’inclusion et l’expérience de l’usager…

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Updated on 30 de abril de 2024

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Classement des établissements de l'enseignement agricole par spécialité à l’examen

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Il s’agit d’un classement spécialité à l’examen. Ce dernier s’appuie sur le taux moyen de réussite des établissements sur la période 2014 à 2016. Par souci de significativité, les informations des établissements ayant présenté en moyenne moins de 10 candidat à l’une des spécialités sur la période…

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Updated on 30 de marzo de 2017

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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par département (DEPARTEMENTS BIO) DEPARTEMENTS BIO

From Agence Bio

Les surfaces et les cheptels sont rattachés au département du site d'activité ou à défaut du siège d'exploitation. Opérateurs Activité Nb d'opérateurs certifiés pour une activité de Production (P), Transformation (T), Distribution (D), Importation (I) Code simple PTDI Une seule activité retenue…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Budget de l'Etat - Exercice 2014

From Cour des comptes

La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de l'État complète l'offre d'information à destination des citoyens que constitue le rapport public ; rapport qui seul engage les juridictions financières, et qui est accessible sur le site…

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Updated on 6 de junio de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Faits constatés mensuels par départements

From Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

Faits constatés mensuels par département en 2012

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Updated on 7 de enero de 2014

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Les crimes et délits enregistrés par la gendarmerie nationale

From Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

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Updated on 27 de mayo de 2014

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Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Juillet 2024

From Centre Interministériel de Services Informatiques relatifs aux Ressources Humaines (CISIRH)

Dans le cadre du programme de modernisation des systèmes d’information de l’Etat relatifs aux ressources humaines et à la paye (SIRH-paye de l’Etat), le Centre Interministériel de Services Informatiques relatifs aux Ressources Humaines (CISIRH) développe des services et des outils visant à…

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Updated on 27 de julio de 2024

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Contrôle des règles de construction (SALICORN) SALICORN

From Ministère de la Cohésion des territoires

L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les services déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies dans le code de la construction et de l’habitation. Les données…

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Updated on 26 de septiembre de 2023

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Enquête Capacity / World Internet Project

From Agence du Numérique

Les thématiques abordées sont : la connectivité et l'équipement numériques, la diversité et l'intensité des usages, les compétences numériques, les attitudes et représentations vis-à-vis du numérique et le pouvoir d'agir. Les données récoltées visent notamment à alimenter les travaux entrepris…

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Updated on 22 de marzo de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données nécessaires au calcul des compléments de rémunération

From Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Données nécessaires au calcul du complément de rémunération à verser aux installations de production d'électricité : M0 annuels : moyenne arithmétique sur l’année civile des prix spots horaires positifs ou nuls pour livraison le lendemain constatés pour la zone France ; M0 hivers contractuels :…

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Idéo-Formations initiales en France

From Office national d'information sur les enseignements et les professions

La formation initiale, qu’elle soit générale ou professionnelle, est le périmètre traditionnel de l’Onisep, qui s’adresse en priorité aux jeunes pour une phase de première orientation à différentes étapes de leur cursus scolaire et étudiant. Les grandes étapes en étant jusqu’ici principalement,…

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Statistiques trimestrielles de la population prise en charge en milieu fermé

From Ministère de la Justice

Cette statistique contient des données sur la population écrouée au sein des établissements pénitentiaires de France : données nationales au 1er jour de chaque trimestre (répartition par âge, sexe, nationalité, niveau d’instruction, catégorie pénale, quantum, infraction) données nationales en flux…

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Updated on 22 de diciembre de 2022

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Référentiel géographique (t_geo_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_geo_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines,…

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Updated on 19 de agosto de 2024

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Classement des films les plus diffusés sur les chaînes nationales gratuites depuis 1957

From Centre national du cinéma et de l'image animée

Classement des films les plus diffusés sur les chaînes nationales gratuites depuis 1957. Classement des films les plus diffusés sur les chaînes nationales gratuites entre 2004 et 2013.

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Updated on 7 de agosto de 2024

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